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conséquences d'une décision négative d'ALD non exonérante par le le médecin conseil

Bonjour,

Mon médecin traitant a fait une demande d'ALD non exonérante en ligne le 15/03.

Je suis convoqué auprès du médecin conseil le 30/03

Je suppose que cette convocation est lièe à cette demande car je suis en arrêta maladie depuis le 6/11/2017 .

Je voulais savoir si lors de cette convocation , le médecin conseil nous informe de sa décision d'ALD plus de 6 mois ou non ?

Et en cas de refus de sa part, alors que j'ai des hospitalisations programmées fin mai et juillet 2018 comment celà va se passer comme plus de droit au IJ comme je n'aurais pas le nombre d'heures voulues .

Suis je obligé de reprendre dans ce cas le travail ? ce qui veut dire que mon employeur sera mécontent de me voir repartir en hospitalisation ou n'aurais je pas de droit aux IJ ?

Merci de vos réponses et conseil pour ma convocation de demain

Anonyme

Réponse certifiée par un expert ameli

Un expert ameli a validé la réponse ci-dessous.

Bonjour tit69100,

Lors de votre convocation, vous pouvez demander au médecin conseil de vous indiquer la suite qui sera donnée à votre dossier (reprise du travail, poursuite de l'arrêt...).

Concernant l'indemnisation de vos arrêts, je vous invite à consulter la réponse apportée par notre expert ameli, Anaële. Vous pouvez également consulter la réponse apportée par JohnJohn concernant les conditions d'ouverture de droits aux indemnités journalières.

Bonne journée.

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Elryn

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Bonjour

en général oui le médecin conseil donne sa décision de manière orale (dans ce cas demandez lui un écrit parce que parfois y'a des surprises après).

Concernant vos IJ il faut distinguer deux choses:

  • votre arrêt peut être médicalement justifié: le médecin valide l'ALD non exonérante et la poursuite des arrêts de travail.
  • votre situation administrative ne permet pas l'indemnisation (vous pouvez etre en arret justifié mais sans IJ) tout dépend de vos cotisations. Dans votre cas c'est 600h entre le 01/11/2016 et le 31/10/2017. Si ous ne remplissez pas cette condition, même si le médecin conseil valide votre arrêt et votre ALDnon exonérante, vous n'aurez pas les IJ.

Cordialement