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arrêt de travail en contrat pro ?

J'aimerais savoir qu'elles sont les démarches à entreprendre lorsque l'on est en contrat de professionnalisation et qu'on se trouve en arrêt de travail pour 2 semaines ou plus. Si on ne peut pas se rendre sur le lieu de travail, mais qu'on peut suivre les cours en centre de formation. Faut-il des accords écrits ? Médecin traitement ? Médecin CPAM ?
Merci par avance,

AD34

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Tiphaine

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Tiphaine, jeune maman active et moderne. Aime les moments en famille et les sortie...

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Bonjour AD34,

Selon le motif médical ayant entraîné l’arrêt de travail, un apprenti, un assuré sous contrat de professionnalisation, un assuré en stage de formation professionnelle par alternance, peut rester apte à suivre les cours théoriques.

Un apprenti qui demande à reprendre les cours théoriques alors qu’il est en arrêt de travail, doit donc y être autorisé expressément par le médecin prescripteur.

Vous trouverez plus d'informations sur la protection sociale des apprentis sur notre site ameli.fr, rubrique "Apprenti : les modalités de votre prise en charge".

Bonne journée.

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Autres réponses

babar

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Ma fille apprentie a le certificat médical (envoyé à la CPAM) du chirurgien qui l'a opérée pour reprendre ses cours pendant son arrêt de travail mais le Centre de formation demande en plus, l'accord (attestation) de la CPAM ? Comment obtenir cet accord de la CPAM ?
Merci

Anaële

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Après avoir été téléconseillère bilingue et webconseillère pendant 8 ans, je suis ...

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Bonjour babar,

Comme indiqué plus haut dans ce fil de discussion par Tiphaine, expert ameli, seul le médecin peut autoriser l'assuré à exercer une activité pendant son arrêt de travail.

Vous retrouverez plus d'informations sur ce topic intitulé "Activités autorisées durant un arrêt de travail".

Je vous souhaite une excellente journée.

AD34

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Est-ce que les modalités à suivre pour un contrat d'apprentissage sont les mêmes ?

Bonjour AD34,

Comme indiqué plus haut dans ce topic, selon le motif médical ayant entraîné l’arrêt de travail, un apprenti peut rester apte à suivre les cours théoriques.

Un apprenti qui demande à reprendre les cours théoriques alors qu’il est en arrêt de travail, doit donc y être autorisé expressément par le médecin prescripteur.

Bonne journée.

M

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Bonjour,
Avez vous un document, un article de loi ou autre pouvant convaincre le centre de formation ?
D'après eux, ce n'est pas autorisé.

Cordialement