Rechercher dans le forum

Cette question a été résolue

Arrêt maladie pendant mi temps thérapeutique ?

Bonjour . Je suis malade (virus sans raison avec le mi temps thérapeutique)or je suis en mi temps thérapeutique. La cpam m avait dit qu il fallait un arrêt de minimum 4 jours et refaire une demande de mi temps .Est ce vrai svp? Merci

Marie33

  • 1 question posée
  • 0 réponse publiée
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Réponse certifiée par un expert ameli

Un expert ameli a validé la réponse ci-dessous.

Bonjour Marie33,

L'arrêt à temps complet faisant suite à un temps partiel thérapeutique est considéré comme un nouvel arrêt de travail avec application du délai de carence en cas d'affection non individualisée.

Lorsqu'un arrêt à temps complet interrompt une prescription d'arrêt à temps partiel, il n'est pas nécessaire de fournir une nouvelle prescription d'arrêt à temps partiel à l'issue de cette prescription à temps complet (quelle que soit la durée de cette dernière, que celle-ci soit ou non en rapport avec une affection individualisée).

Toute la durée de la prescription médicale initiale établie au titre d'une reprise à temps partiel reste valable.

N'hésitez pas à consulter l'article "Arrêt de travail pour maladie" sur ameli.fr

Bonne journée.

Ce post vous a-t-il été utile ?

75% des internautes ont trouvé cette réponse utile

Autres réponses

Tictac

  • 0 question posée
  • 1 réponse publiée
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Bonjour,

Comme la réponse remonte à an, j'aurais souhaité savoir si elle est toujours d'actualité?

Je me trouve dans la même situation.
Je travaille en temps partiel thérapeutique mais pendant celui-ci, j'ai dû être arrêtée 3 semaines en temps complet (pour la même pathologie qui fait que je suis en temps partiel).

Sauf qu'à ma reprise mon employeur m'explique qu'un arrêt complet "casse" mon temps partiel thérapeutique et que j'aurais dû repartir de zéro en lui demandant son accord pour une reprise en temps partiel et en lui fournissant un nouvel arrêt pour temps partiel thérapeutique...

Mon médecin avait pourtant pris soin de stipuler sur l'arrêt de travail à la fois les dates d'arrêt complet mais aussi les dates de reprise en temps partiel.

Sauriez-vous m'éclairer sur ce qu'il convient de faire afin d'éviter des erreurs futures?
Dois-je demander l'accord à mon employeur si la situation se renouvelle?

Merci pour votre aide

Bonjour Tictac,

Je vous confirme la réponse apportée par notre expert ameli, Lorraine.

L'arrêt à temps complet faisant suite à un temps partiel thérapeutique est considéré comme un nouvel arrêt de travail avec application du délai de carence en cas d'affection non individualisée.

Lorsqu'un arrêt à temps complet interrompt une prescription d'arrêt à temps partiel, il n'est pas nécessaire de fournir une nouvelle prescription d'arrêt à temps partiel à l'issue de cette prescription à temps complet (quelle que soit la durée de cette dernière, que celle-ci soit ou non en rapport avec une affection individualisée).

Toute la durée de la prescription médicale initiale établie au titre d'une reprise à temps partiel reste valable.

Je vous souhaite une bonne journée.

Sera76

  • 1 question posée
  • 1 réponse publiée
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Bonjour,

Je me permets de me joindre à ce fil de conversation car je souhaiterai avoir des éclaircissements en ce qui concerne la question posée ci-dessus, à savoir que en ce qui me concerne je suis en mi-temps thérapeutique ce mi-temps court encore jusqu'au 31 Mars prochain pour l'instant, hors je dois me mettre en arrêt complet pour cause de Covid (ma profession ne me permet pas de faire du télétravail (transport)).
Donc, si j'ai bien compris, à l'issue de l'arrêt de travail pour cause de Covid mon mi-temps reprendra le relais automatiquement ? Je n'aurai pas de démarches particulières à effectuer, ou bien fais-je fausse route totalement et le cas échéant il me faudra retourner chez mon médecin traitant pour qu'il me refasse un arrêt en MT thérapeutique ?
D'avance merci pour vos précisions, car tout ceci est un peu (beaucoup?) confus, et je souhaiterai éviter tout désagrément.

Bonjour Sera76,

Comme le précise Sabine dans sa dernière réponse, une nouvelle prescription d'arrêt à temps partiel n'est pas nécessaire après un arrêt à temps complet lorsque ce dernier interrompt la prescription à temps partiel.

Je vous souhaite une bonne journée.

Sabbiichou

  • 0 question posée
  • 1 réponse publiée
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Bonjour,
Je vous remercie pour ces informations.
Cependant dans le cas où un arrêt total est plus long que l'arrêt du mi-temps thérapeutique ?
Faut-il refaire toutes les démarches ?
Je vous remercie de votre aide.

Bonjour Sabbiichou,

Si votre état de santé nécessite une prolongation de votre temps partiel thérapeutique à l'issue de votre arrêt maladie, votre médecin traitant devra prescrire ce nouveau temps partiel thérapeutique.

Bonne journée

GVDS

  • 0 question posée
  • 2 réponses publiées
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Bonjour, je suis en mi-temps thérapeutique depuis février 2022 et j'ai été en arrêt 1,5 mois cet été. La durée légale étant de maximum 2x6 mois de mi-temps Thérapeutique ma question est la suivant : est ce que mon arrêt maladie décale la fin de mon mi temps T ?
Par avance je vous remercie

Bonjour GVDS,

Vous obtiendrez l'information désirée dans ce topic, intitulé : "Durée du temps partiel thérapeutique". La durée d'indemnisation du temps partiel thérapeutique ne peut excéder un an (de date à date) à compter du 360ème jour d'indemnisation lorsqu'il s'agit d'une affection non individualisée.

Bonne journée.

GVDS

  • 0 question posée
  • 2 réponses publiées
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Bonjour Lorraine,

Désolé mais votre réponse ne ma parait pas claire. Est ce que oui ou non mon arrêt maladie décale dans le temps mon mi-temps thérapeutique ?

Merci

Bonjour GVDS,

Votre arrêt de travail à temps complet ne décale pas la période d'indemnisation.

N'hésitez pas à faire un point personnalisé avec un conseiller de votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) en prenant rendez-vous depuis la page d’accueil de votre compte ameli ou en contactant un conseiller par téléphone au 36 46.

Les coordonnées de votre CPAM sont disponibles sur ameli.fr, dans cette rubrique "Adresses et contacts".

Je vous souhaite une bonne journée.

Gg

  • 0 question posée
  • 1 réponse publiée
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Bonjour

Durant mon TP thérapeutique j'ai eu un arrêt COVID en septembre comprenant 2 jours de TP.
Ces jours ne sont pas payé en TP par la CPAM et mon employeur ne me les paie pas non plus. Je n'ai pas de réponse clair .
Je suis normalement subrogé sans jours de carence. J'étais a temps plein avant le TP thérapeutique.

Quels sont les recours, la réponse du conseiller de la CPAM a ma réclamation n'est pas clair non plus.

Merci

Bonjour Gg,

Dans un premier temps, je vous invite à consulter ce topic sur l'arrêt à temps complet pendant un temps partiel thérapeutique.

Ensuite, je vous invite à contacter directement votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) depuis l'Espace d'échanges de votre compte ameli ou par téléphone au 36 46.

Un(e) conseiller(e) pourra alors vérifier la bonne réception de vos éléments de salaire, indispensable au calcul de vos indemnités journalières.

Bonne journée.