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Reprise de travail a mi temps après un arrêt maladie

Pour sortir du département de mon lieu de vie, si j'ai repris mon activité en mi temps thérapeutique après un temps en arrêt maladie, dois je demander une autorisation ?

ratatouille

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Réponse certifiée par un expert ameli

Un expert ameli a validé la réponse ci-dessous.

Bonjour ratatouille,

Vous n'avez pas d'obligation de respect des horaires et des autorisations de déplacement lors d'une reprise en temps partiel thérapeutique.

Le temps partiel thérapeutique est considéré comme une reprise de travail. La répartition des horaires de travail n'est pas dans le champ de compétence de l'Assurance Maladie, nous ne pouvons donc pas exercer le droit de contrôle.

Retrouvez plus d'informations sur le temps partiel thérapeutique en consultant cette page du site ameli.fr : "Reprendre le travail après un arrêt maladie".

Bonne journée.

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Autres réponses

ratatouille

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Merci Valentin, ces informations me sont très utiles.
Bonne journée

ratatouille

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Merci Valentin, ces informations me sont utiles.
Bonne journée

ClohiskL2

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Je consulte les différentes réponses apportées sur votre site qui sont différentes suivant. Je suis en mi temps thérapeutique, je dois solder mes congés quelques jours avant la fin de mon temps thérapeutique. Est ce que je peux partir en vacances à l'étranger, en Europe, sans avertir la sécurité sociale ? Merci de la réponse apportée.

Bonjour ClohiskL2,

Notre expert ameli, Isabelle, a apporté une réponse sur le départ à l'étranger lors d'un temps partiel thérapeutique.

Bonne journée.

[Mise à jour du 18/12/2018 : Les déplacements autorisés ne sont plus limités au territoire français]

stella

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Bonjour
concernant le droit de artir en congés à l'étranger durnt un mi temps therapeutique Je ne comprends pas trés bien les réponses des experts : l'un dit on ne peut exercer de contrôle et l'autre dit il faut demander une autorisation au moins 15 à l'avance ???
Pouvez vous trancher .MErci

Lorraine

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Lorraine, experte ameli bilingue, fan de séries policières britanniques et de pizz...

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Bonjour stella,

Le respect des heures de sortie, les demandes d'autorisation de déplacement (hors du département ou dans un pays étranger) ne s'appliquent pas aux reprises de travail à temps partiel thérapeutique.

Bonne journée.

Mimi

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Bonjour,

Je suis souhaitais savoir s'il n'y a pas eu d'évolutions concernant la législation sur le mi-temps thérapeutique.
Pouvez-vous me confirmer que dans le cas d'un mi-temps thérapeutique, il n'est toujours pas nécessaire de demander une autorisation de sortie (même hors département, à l'étranger) ?

Merci d'avance.
Bonne journée.

Mélanie

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Mélanie, maman de deux jeunes enfants. Persuadée qu’une journée sans rire est une ...

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Bonjour Mimi,

La réponse apportée par Lorraine, expert ameli, est toujours valable concernant les sorties lorque vous êtes en arrêt à temps partiel thérapeutique.

Bonne journée

Mimi

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Bonjour Mélanie,
Merci pour votre réponse.

Cordialement.

Jbd

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En temps partiel thérapeutique, il m’est signifié que je ne peux pas me déplacer dans et hors de mon département sans autorisation pendant les jours où je ne travaille pas. Qu’en est-il vraiment ?
Merci

Jen

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Bonjour,

Est-ce que les règles de sorties et déplacements sont toujours les mêmes à ce jour : Pas de limite d'horaire ou de distance ?

Merci d'avance
Bonne journée

Bonjour Jen,

Cette question a été abordée sur le forum. Pour en connaître la réponse, je vous invite à consulter ce topic relatif aux obligations d'un assuré pendant son arrêt de travail.

Ces règles ne s'appliquent pas si vous êtes en arrêt à temps partiel thérapeutique.

Je vous souhaite une bonne journée.