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Double rattachement CPAM/CAMIEG + double mutuelle pour un enfant : possibilité d'une double transmission NOEMIE ?

Bonjour,

ma compagne est affiliée à la CPAM et moi à la CAMIEG.
Notre enfant est en double rattachement CPAM & CAMIEG, avec moi comme parent principal.

Ma compagne est sur le point d'adhérer à sa mutuelle d'entreprise et nous nous posons la question d'y rattacher l'enfant en doublon de la mienne, pour activer l'une ou l'autre selon les actes prévus.
Techniquement, est-il possible d'avoir deux flux NOEMIE parallèles :

  • l'un déclenché par la carte vitale de la mère et qui fasse CPAM <=> sa mutuelle,
  • l'autre (celui existant actuellement) via ma carte vitale qui continuerait de faire CAMIEG <=> ma mutuelle ?

Nous avons peur d'un conflit de télétransmission, voire d'une perte de droits coté CAMIEG.
Au téléphone, la CAMIEG et ma mutuelle m'ont indiqué que c'était possible et qu'il fallait demander le rattachement à l'autre mutuelle sans déclarer le régime complémentaire déjà en place (en ne renseignant que le code organisme CPAM de la mère) pour que les deux flux NOEMIE vivent "en parallèle" sans interférence.
Mais l'autre mutuelle, contactée au téléphone également, n'est visiblement pas habituée aux cas de double rattachement et n'a pas su me dire si c'était techniquement possible et encore moins comment remplir son propre formulaire (déclarer ou non le régime complémentaire dont bénéficie déjà notre enfant).

Pour le résumer rapidement, est-il possible d'avoir deux télétransmissions NOEMIE complètement indépendantes pour le même enfant ?

Merci beaucoup, bien cordialement.

Pierre

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Bonjour Pierre,

Il est impossible d'avoir deux mutuelles connectées pour un même assuré (ou ayant-droit) ce chevauchement bloque alors toute télétransmission des décomptes vers les organismes complémentaires.

En revanche, il est possible pour votre enfant d'avoir une mutuelle différente connectée sur chaque dossier de ses parents : un organisme complémentaire connecté via la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) sur le dossier de sa mère et un autre via la caisse d'assurance maladie des industries électriques et gazières (Camieg) sur votre dossier.

Je vous remercie toutefois de prendre contact avec les organismes concernés afin de connaître les démarches associées à votre demande.

Bonne journée.

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Elryn

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Oui c’est possible

À la mutuelle de madame vous fournissez l’attestation de droit cpam de madame elle se connectera donc à madame à la cpam.

À la camieg vous leur demandez de se connecter uniquement sur votre compte camieg.

Pierre

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Bonjour Elodie, merci pour votre réponse rapide (ainsi qu'à Elryn).

Si je comprends bien les grands principes de fonctionnement que vous décrivez :

  • il est possible d'avoir une seule mutuelle pour deux dossiers distincts (ex : un seul des deux parents contracte une mutuelle) ;
  • il est impossible d'avoir deux mutuelles pour un seul dossier et/ou pour deux dossiers à la même caisse primaire (chevauchement) ;
  • dans notre cas particulier (deux caisses primaires distinctes qui ne communiquent pas), il est possible d'avoir deux télétransmissions distinctes, chacune associée aux binômes "mutuelle+caisse primaire" de chacun des deux parents - sous réserve que la nouvelle mutuelle veuille bien coopérer.

Ai-je bien compris ?

Encore merci et bonne journée à vous.

Bonjour Pierre,

C'est bien cela.

N'hésitez pas à refaire le point avec les organismes complémentaires concernés.

Je vous précise qu'un délai de 10 jours est nécessaire pour visualiser la connexion sur le dossier dès lors que la mutuelle a initié la démarche.

Bonne journée.

Pierre

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Très bien. Encore merci pour votre temps et votre aide précieuse.
Bonne journée et bonne continuation,
Pierre