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arrêt maladie à la suite d'un arrêt long en accident du travail

ouverture des droits à indemnités journalières en arrêt maladie faisant suite à un arrêt de 11 mois en accident du travail

ML

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Solène

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Bonjour ML,

Dans le but de protéger vos données personnelles, la politique de confidentialité de ce forum ne nous permet pas de répondre aux questions impliquant un accès à votre dossier ou un échange d’informations personnelles

Or, votre question nécessite de prendre connaissance de votre dossier. La caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) de votre lieu de résidence étant la seule à pouvoir y accéder, je vous conseille de la contacter.

Les coordonnées de votre CPAM sont disponibles sur ameli.fr, rubrique "Adresses et contacts".

Bonne journée.

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ML

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C'est une question de principe qui a été posée et qui peut inéresser d'autres assurés dans la situation décrite. En d'autres termes, pour l'ouverture des droits à IJ, existe-t-il des règles d'équivalence, lorsque l'assuré, du fait d'un arrêt de travail long (plus de 6 mois) indemnisé en accident du travail, ne peut reprendre le travail du fait d'une maladie intercurrente, justifiant immédiatement à la suite de l'AT un arrêt de travail en maladie (ALD). Il semble que 6 heures par jour d'IJ puissent être prises en compte. Est-ce bien exact ?

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ML
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Solène

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Bonjour ML,

Dans la situation d'un arrêt de travail maladie qui fait suite à un arrêt pour accident de travail/maladie professionnelle, les conditions d'ouverture des droits pour le versement des indemnités journalières sont identiques à celles d'un arrêt maladie.

Vous en apprendrez davantage en consultant cet article de notre site ameli.fr : "Arrêt de travail pour maladie : les indemnités journalières du salarié"

Comme indiqué dans la section dédiée aux critères pour être indemnisé, l'ouverture de droit est examinée sur les 3 mois précédents l'arrêt de travail.

Les absences autorisées telles que celles liées à un arrêt de travail suite à un accident de travail/maladie professionnelle feront l'objet d'un rétablissement de salaire sur la base du temps de travail prévu par le contrat de travail du salarié.

Bonne journée.

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Solène
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