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Accident de travail sans NIR

Bonjour, Je suis employeur. J'ai un salarié récemment arrivé en France, sans numéro de Sécurité sociale ni numéro provisoire. La DAT en ligne est bloquée. Je souhaite connaître la procédure pour la déclaration de l'accident du travail et la prise en charge de l'arrêt de travail.

RHgener

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Géraldine

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Bonjour RHgener,

Vous pouvez en effet déclarer votre employé qui ne dispose pas de numéro de sécurité sociale au moyen de la déclaration préalable à l'embauche (DPAE).

Cependant, ce forum d’entraide s’adresse uniquement aux assurés du régime général.

Nous répondons volontiers aux questions des employeurs sur une ligne téléphonique qui leur est dédiée.

Vous devez donc vous rapprocher à nouveau de votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) pour faire le point sur le situation de votre salarié.

Je vous souhaite une bonne journée. 
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Géraldine
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Elryn

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Elryn
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RHgener

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Hélas j ai appelé deux fois mais les réponses sont toujours les mêmes : un salarié sans nr de secu n à pas droits à la couverture, mais j insiste sur le fait que il a bine droit au tant que salarié et en accident de travail à être protégé, donc je me pose la question est ce que il y a une démarche différent !? Sur le site de ameli concernant les indemnités indiquent bien que même si salarié moins de 2 mois ils ont droit à une couverture. Pour ça J aurais besoin d une procédure concrète

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RHgener
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RHgener

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Merci pour vos réponses et vos retour. J étais convaincu que pour un salarié l affilitiation au régime général découle de l exercice de son activité salariée, et que seulement en suite il doit faire les démarches pour le immatriculation (NIR) et obtenir les remboursements. D ici mon insistente sur la question comme faire à déclarer un accident de travail dans le cas où on est entre les duex moments... Mais apparemment il n est pas couvert... Encore merci à tous.

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RHgener
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