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Congé maternité pour indépendante résidant temporairement au Québec

Bonjour,

Je suis travailleuse indépendante, gérante d’une société basée en France. Je règle toutes mes cotisations sociales auprès de l’URSSAF.

Je réside actuellement au Québec dans le cadre d’un permis de séjour temporaire pour mon mari (permis de travail fermé valable jusqu’en 2027). À ce titre, je suis affiliée à la RAMQ pour la prise en charge des soins médicaux, mais je n’exerce aucune activité professionnelle ni ne cotise au régime d’assurance parentale québécois.

Je dispose toujours d’une adresse en France et j’y séjourne régulièrement plusieurs fois par an.

Je souhaiterais savoir si, dans ce contexte, mes indemnités de congé maternité seraient bien versées par l’Assurance Maladie française en cas de grossesse, malgré ma résidence temporaire au Québec. Pour le moment, mon compte Améli indique que je suis toujours assurée sociale.

Si l'assurance maladie ne peut me verser les prestations au congé maternité compte tenu de ma résidence à l'étranger, par qui sera versé mon congé maternité, dans la mesure ou je ne cotise qu'en france et pas au quebec?

Merci d’avance pour vos retours et vos conseils.

Lucie2000SJ

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Géraldine

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Bonjour Lucie2000SJ,

Vous souhaitez vous renseigner au sujet de de la possibilité de disposer d'indemnités journalières à l'occasion de votre congé maternité alors que vous résidez au Québec, la lecture de ce topic intitulé "Congé maternité française à l’étranger " vous apportera les informations que vous recherchez.

Je vous recommande également de contacter un conseiller de votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) afin de faire le point sur vos droits actuellement. 

Je vous souhaite une bonne journée.

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