Bonjour,
Mon compagnon italien est arrivé en France au mois de juin et a commencé à travailler en France en septembre. Dès que nous avons eu son contrat de travail, nous avons fait une première demande d'affiliation à la sécurité sociale. Nous avons donc envoyé le Cerfa N° 15763*02 avec la liste des documents demandés.
Nous avons reçu un courrier daté du 9 octobre (et reçu le 20) nous demandant une photocopie plus lisible de la carte d'identité (c'était une photocopie couleur, je ne sais pas comment la faire plus "lisible" vu que c''est une copie), la première fiche de paie et un extrait d'acte de naissance (qui le premier ne convenait pas).
J'ai renvoyé ces documents le 11 novembre.
N'ayant plus de nouvelles, j'ai appelé le 3646 début février pour savoir où en était la demande. Ils m'ont dit qu'ils n'avaient pas reçu les documents.
J'ai donc renvoyé ces documents le 11 février en recommandé avec accusé de réception.
J'ai reçu la preuve de dépôt.
Vu que la dernière fois j'ai eu "confiance" dans le temps de traitement, et qu'en fait il ne se passait rien, j'appelle ce matin et on me dit qu'ils n'ont pas reçu les documents...
Dois-je renvoyé pour la troisième fois ces documents ?
A quoi sert la preuve de dépôt si en fait vous ne les traitez pas après ?
Bref mon compagnon a été malade mais a du aller travailler car il ne peut pas se mettre en arrêt maladie.
Nous sommes suivi pour une pma mais tout est bloqué tant qu'il n'a pas de numéro de sécurité sociale
Je désespère !
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 08/10/2025
Voir le profilRéponse certifiée par un expert ameli
Bonjour Sem,
Il convient tout d'abord de préciser que lorsque vous transmettez des documents à votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) par voie postale, ils doivent être numérisés afin d'être visibles par les conseillers que vous contactez par téléphone au 36 46.
Ainsi, même si vos documents ont été reçus dans les faits, un délai d'une dizaine de jours est nécessaire à leur numérisation.
Pour faire le point sur sa demande d'ouverture de droits, et connaître la date estimée de traitement de son dossier, je suggère à votre compagnon, de prendre un rendez-vous personnalisé auprès de sa CPAM en contactant le 36 46.
Les autres moyens pour contacter la caisse sont disponibles sur notre site ameli.fr, rubrique "Adresses et contacts".
Je vous souhaite une bonne journée.
Ce post vous a-t-il été utile ?
aucun utilisateur n’a répondu à la question pour l’instant 0% des internautes ont trouvé cette réponse utile
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 19/09/2017
Voir le profilRéponse certifiée par un expert ameli
Pleine de vie, d'envies et en guise de devise « the show must go on »
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 30/03/2017
Voir le profilRéponse certifiée par un expert ameli
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 30/03/2017
Voir le profilLes meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 25/10/2022
Voir le profilRéponse certifiée par un expert ameli
Passionnée de séries TV. Piquée d'un soupçon de fantaisie. Et quelque peu gourmande.
Christelle a été sélectionné comme meilleur répondant
Christelle a répondu
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 08/10/2025
Voir le profilSem a posé une nouvelle question
Vous ne trouvez pas la réponse à votre question ?