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soins avant l'obtention numero de securite sociale

Bonjour,

Je suis d'orgine etrangere d'un pays membre de Union European et j'ai signe contract de travail il y a deux semaines. Puisque je n'ai pas recu les information complexe et assurants sur mes droits a l'acceuile de ma caisse primaire de maladie je decris ma situation ici.

J'avais pas numero de securite sociale francais donc j'ai effectue une demande d'immatriculation a la securite sociale aupres la CPAM de lieu de mon residence en fournissant toutes les pieces necessaires. Egalment mon employer m'a declare aupres URSAF avec declaration prealable d'embauche. Puisque le processus d'obtention de numero de securite social dure longtemps et moi je n'ai pas obtenu justificatif qui confirme traitement de mon dossier et egalment le delai j'aimerais savoir est-ce que je serais rembourse par CPAM si je serais oblige aller aux medecin ou etre hospitalise avant obtention numero de securite social? Si oui j'aimerais savoir egalment dans quel delai CPAM remboursera frais de mes soins et est-ce que il peut le faire avant obtention de numero de securite sociale? Je pose cette questionne suite a un inquietude, que dans le cas de hospitalisation ou necessite consulter le medecin, je serais pas capable couvrir les frais de soins de mon budget prive en attendant remboursement par CPAM(surtout un operation ou un autre situation imprevisible grave) Enfin j'aimerais savoir est-ce que dans periode sans numero de securite sociale, mais apres signature de contract j'aii droit de couverture de la partie de frais medicales par une mutuelle marque dans mon contract de travail? Ou mutuelle ne me couvre pas avant l'obtention de numero de securite sociale?. Si vous connaissez d'autre demarche que je peux entreprendre pour mieux proteger ma situation avant affiliation aux caisse primaire de maladie je serais tres reconnaisant pour tout information complementaire.

niesia

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Anne

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Jeune maman. Adepte de running. Ne compte plus les années depuis qu’elle a 25 ans....

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Bonjour niesia,

Oui, vos soins sont pris en charge dès votre première heure de travail par votre caisse de sécurité sociale et par la mutuelle obligatoire de votre employeur.

Même si vous ne connaissez pas encore votre numéro de sécurité sociale, vous pouvez vous rendre chez un professionnel de santé. Il vous remettra une feuille de soins papier.

Lorsque vous connaîtrez votre numéro de sécurité sociale, vous pourrez le noter sur la feuille de soins pour obtenir le remboursement de vos frais médicaux auprès de votre caisse d'assurance maladie. 

Dès que possible, envoyez une attestation de droits comportant votre numéro de sécurité sociale à votre organisme complémentaire (mutuelle), ainsi les informations concernant vos remboursements seront transmises automatiquement sans intervention de votre part.

Les délais de traitement des dossiers d'affiliation et de remboursement varient d'une caisse à l'autre. Je vous invite à contacter la vôtre pour les connaître.

Et pour en savoir plus sur la feuille de soins, cliquez ici.

Bonne journée.

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Lesaimon

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A noter cependant, pour en avoir fait les frais, que tous les soins engagés avant l’obtention de votre numéro de sécurité sociale seront considérés comme hors parcours de soins coordonnés même si vous n’avez pas la possibilité de faire une déclaration de médecin traitant puisque vous n’avez pas de numéro de sécurité sociale.
Vous serez donc bien moins remboursé. La CPAM sera intraitable sur ce point là et vous dira de voir avec votre mutuelle pour essayer de vois faire rembourser.

bastien

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Bonjour Anne,

Comment cela se passe t il en cas d'arret maladie?

Bonjour bastien,


Un internaute a rencontré la même problématique que vous sur ce forum. Je vous invite à prendre connaissance de cette réponse concernant un arrêt de travail sans numéro d'immatriculation.


Je vous souhaite une bonne journée.

Anya

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la reponse d'anne n'est pas claire et ne repond pas bien a la question de Niesa.
Si je dois aller chez le medecin, le tarif de convention est de 25 euros. Meme si la CPAM prend en charge les 70%. il y a toujours 7.50 euros a payer. Or si vous n'avez pas de numero de securite sociale, vous ne pouvez pas vous inscrire a la caisse complementaire preconisee par votre employeur et vous faire rembourser le ticket moderateur.

Donc je comprends le souci des personnes qui travaillent et qui ont DROIT a la couverture de la CPAM et aussi d'une caisse complementaire mais ne peuvent PAS l'obtenir a cause de la lenteur a obtenir un numero de securite sociale.