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Chirurgie programmée en Turquie, remboursement CPAM/Assurance Maladie/mutuelle possible pour un turc qui travail en FR?

Bonjour à tous,

Je suis citoyen turc, salarié et résident en France (affilié à l’Assurance Maladie/CPAM + mutuelle). Je me suis blessé en France lors d’un match de judo (week-end, hors travail) et on m’a diagnostiqué une rupture ligamentaire à la cheville. Je marche actuellement avec des béquilles et je vois un chirurgien orthopédiste bientôt ; une opération peut etre possible.

Comme les délais en France peuvent être longs, j’envisage de me faire opérer en Turquie (plus rapide), puis soit revenir en France pour la convalescence, soit rester en Turquie pendant la convalescence.

Mes questions :

Est-ce qu’une chirurgie programmée en Turquie peut être remboursée par la CPAM (et/ou la mutuelle) ? Dans quelles conditions ?

Faut-il obligatoirement un accord préalable (CNSE / médecin conseil) avant de partir ?

Si je pars pendant un arrêt de travail, est-ce que l’arrêt délivré en Turquie est reconnu en France ? Quelles démarches/documents faut-il envoyer (traduction, apostille, délais, etc.) ?

Si certains ont déjà fait ce type de démarche (France → Turquie), quels formulaires/étapes avez-vous suivis et quels retours de la CPAM ?

Merci beaucoup pour vos retours et conseils.

dai

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Géraldine

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Bonjour dai,

Des accords de sécurité sociale ont été signés entre la Turquie et la France.

En tant que ressortissant turc en arrêt de travail, vous pouvez demander le transfert de votre résidence en Turquie tout en bénéficiant de vos droits pour une durée maximale de 3 mois qui peut être renouvelée une fois.

Vous devez demander l'autorisation à votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) qui vous transmettra le formulaire SE 208-05 : Attestation du droit au maintien des prestations des assurances maladie et maternité (cas de transfert de résidence du travailleur) en cas d'accord. 

Pour en apprendre davantage, je vous recommande la lecture de cet article issu du site du centre des liaisons européennes et internationales de sécurité sociale (Cleiss) intitulé "Vous partez en Turquie au cours d'un arrêt de travail".

Enfin, concernant la prise en charge de votre opération et les soins de suite associés en Turquie, je vous recommande de vous rapprocher de votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) afin d'être accompagné dans les démarches à réaliser.

Je vous souhaite une bonne journée. 

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Elryn

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