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Calcul indemnités IJ Mi-temps partiel thérapeutique

Bonjour, pourriez-vous m'indiquer le calcul des IJ pour un mi-temps thérapeutique svp dans le cas suivant svp ?
Une personne est en emploi depuis 1 mois, est mis en arrêt 1 semaine puis mi-temps thérapeutique.
Normalement la CPAM prends le salaire de base sur les 3 derniers mois pour le calcul du plafond il me semble. C'est bien ça ?

Si juste 1 mois travaillé ==> Quelle est le salaire de base ? Ce mois entier ? ce mois divisé par 3 ou on attends les 2 mois suivant pour faire la moyenne des 3 mois ?

La salarié est sensé récupérer la perte du salaire chaque mois ?
Si salaire de 3700 euros avec perte de 1200 euros par exemple, le salarié récupère les 1200 euros en IJ ? C'est bien ça ?

En vous remerciant

Tom

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Bonjour Tom,

Vous nous interrogez sur le calcul de l'indemnité journalière en temps partiel thérapeutique.

Le paiement des indemnités journalières en temps partiel thérapeutique se fait à terme échu. L'Assurance Maladie vous verse la différence entre ce que vous avez perçu de votre employeur et ce que vous auriez dû percevoir à temps complet. Je vous conseille la lecture de ce topic intitulé : "Calcul et paiement des indemnités journalières en mi-temps thérapeutique".

Pour plus d'informations, vous pouvez consulter cet article : "Reprendre le travail après un arrêt maladie", rubrique " Reprendre le travail progressivement : le temps partiel thérapeutique", issu de notre site ameli.fr.

Je vous souhaite une bonne journée.

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Elryn

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Non en temps partiel thérapeutique les IJ sont calculées uniquement sur la perte de salaire du mois

Tom

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Bonjour Merci pour cette réponse
J'aurais besoin d'une précision sur le calcul de l'IJ dans le cas d'un mi-temps thérapeutique svp.

Dans ce cas :
Une personne quitte un emploi et enchaine avec un nouveau poste.
Au bout d'un mois cette personne est mis en arrêt 1 semaine puis mi-temps thérapeutique.

La semaine d'arrêt complet est au taux d'IJ max soit environ 40€ (la CPAM prends le mois dans la nouvelle entreprise puis 2 mois dans l'ancienne pour faire la calcul du taux d'IJ)
Cependant pour le mi-temps le taux d'IJ passe à 9€
La CPAM indique ne prendre que le mois travaillé dans la nouvelle entreprise et le diviser par 3 pour le calcul du taux d'IJ.

Est-ce normal ou une erreur ?
Le calcul du taux d'IJ n'est pas le même dans le cas d'un arrêt complet ou d'un mi-temps thérapeutique ?

en vous remerciant,

Géraldine

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Bonjour Tom,

Le calcul de l'arrêt de travail à temps complet et l'arrêt en temps partiel thérapeutique n'est en effet pas le même. 

Concernant le calcul en temps partiel thérapeutique, je vous propose de vous reporter au dernier message de notre experte Laetitia. 

Vous pouvez consulter cet article ameli.fr intitulé "Arrêt de travail pour maladie : les indemnités journalières du salarié" en vous référant particulièrement au paragraphe intitulé "Quel sera le montant de vos indemnités journalières" qui vous informera au sujet du calcul de l’indemnité journalière pour un arrêt de travail à temps complet. 

Je vous suggère également de faire le point sur votre situation auprès d'un conseiller par téléphone au 36 46 ou depuis l'Espace d'échanges de votre compte ameli car votre question nécessite une vérification de votre dossier auquel nous n'avons pas accès sur ce forum conformément à notre politique de confidentialité qui nous permet de garantir la sécurité de vos données personnelles.

Je vous souhaite une bonne journée. 

Tom

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Bonjour

Je vous remercie pour vos réponses mais j'aimerais des précisions svp.
J'ai bien consulté un et même plusieurs conseillés CPAM.
Ils maintiennent qu'ils n'ont pas à reconstituer le salaire de base dans le cadre d'un mi-temps thérapeutique et qu'ils doivent avoir un salaire de référence pour les calcul des IJ même en

Pour rappel : J'ai fini un emploi en mars et repris un nouveau juste après.
J'ai été mis en arrêt en avril 1 semaine puis mi temps thérapeutique.

J'ai bien reçu des IJ de 52 euros en arrêt complet (prise en compte du mois chez le nouvel employeur et des mois chez l'ancien pour le calcul des IJ)
Puis en mi-temps les IJ sont passé à 9 euros !
Le service technique indique que pour le calcul des IJ ils ne peuvent prendre que le mois chez le nouvel employeur mais qu'il n'y a qu'un mois donc il le divise par 3 pour avois le salaire de base dans le calcul des IJ et il passe donc à 9 euros

Je ne comprends pas leur réponse.
Vous indiquez qu'il ne doivent que prendre en compte la perte de salaire ce qu'ils ne font pas (elle est d'environ 1200 euros et compense qu'environ 300 euros)
On me dit également que les IJ en mi-temps thérapeutique devraient être les mêmes que celles d'un arrêt complet ce qui n'est pas le cas.
S'ils ne prennent pas en compte le salaire des mois chez l'ancien employeur, ne doivent-ils pas recomposer les 3 mois.

Pour conclure voici mes interrogations :

Pour le mi-temps thérapeutique y-a t-il bien besoin d'une période de référence pour le calcul des IJ ?
Et si oui que se passe t-il quand cette période est incomplète ? Doivent -ils reconstituer le salaire ? doivent-ils prendre en compte le salaire chez l'ancien employeur ?
Avez-vous un texte qui indique le calcul des IJ pour le mi-temps dans le cadre où l'employé n'a pas fait 3 mois complets avant son mi-temps svp ?

Cordialement
Thomas

Elryn

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Il y a vraiment un problème dans le traitement de votre dossier parce que les IJ en TPT ne tiennent pas compte des mois précédents

Le calcul est vraiment beaucoup plus simple que ça
Exemple
Salaire normal 2000€
Salaire à temps partiel 1200€
Manque à gagner 800€
La cpam paye 800€

par contre, ça ne doit pas dépasser les IJ à temps plein. Donc est-ce que ce n’est pas là où il y a un souci parce qu’ils font une comparaison… mais ça n’a pas de sens, puisque vos Ij à temps plein ont été calculées correctement

Bonjour Tom,

Dans un premier temps, je vous propose de vous référer aux réponse déjà apportées sur le sujet.

En temps partiel thérapeutique, le montant de l'indemnité journalière est égal à la différence entre le salaire brut perçu par le salarié et le salaire brut qu'il aurait perçu s'il avait travaillé à temps complet durant la même période.

Ce montant ne peut excéder celui qui aurait été versé pour un arrêt à temps complet.

Je vous propose de vous appuyer sur cet article Légifrance.

Pour finir, si vous estimez que le traitement apporté à votre dossier n'est pas satisfaisant, ou en cas d'incompréhension, vous avez la possibilité d'effectuer une réclamation auprès de votre caisse d'assurance maladie.

Vous trouverez la démarche à effectuer sur notre site ameli.fr, rubrique "Comment faire une réclamation ?"

Bonne journée.

Tom

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Bonjour,

Je vous remercie de vos réponse.
Je viens d'avoir à nouveau des explications du service technique de la CPAM.

Il reste sur leur position.

Il explique que :
Pour l'arrêt complet du 12 avril au 26 avril, le calcul de la période de référence des IJ se fait de cette façon :
le mois de mars de mon nouvel emploi + le mois de janvier et février de mon ancien emploi ce qui donne le max d'IJ soit environ 52 euros.

Pour l'arrêt en mi-temps thérapeutique, on m'indique le calcul suivant :
on ne peut prendre que le mois de mars de mon nouvel emploi mais on prends bien en comptes les 3 mois précédents soit janvier à 0, février à 0 puis mars (ce qui divise le salaire par 3 pour obtenir le salaire de référence) ce qui donne des IJ à environ 9 euros

sur les liens que vous m'avez envoyé il n'y a pas une explication du calcul des IJ pour les cas de mi-temps thérapeutique.
Ca m'explique que les IJ devraient être les même dans le deux cas ce qui n'est pas le cas.

Je suis perdu je ne sais plus vers qui me tourner.
Passer par le 36 46 ne m'aide pas et la médiation me renvoie sur le service du 3646...

Pourriez-vous me confirmer s'il a bien un soucis ?
Avez-vous le texte qui explique ce calcul des IJ clairement et qui prends en compte es cas particuliers ?

En vous remerciant,
Tom

Bonjour Tom,

Comme l'indique notre experte Marlène, si vous estimez que le traitement apporté à votre dossier n'est pas satisfaisant, ou en cas d'incompréhension, vous avez la possibilité d'effectuer une réclamation auprès de votre caisse d'assurance maladie.

Vous trouverez la démarche à effectuer sur notre site ameli.fr, rubrique "Comment faire une réclamation ?"

Bonne journée.

Tom

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Bonjour,

Comme indiqué dans mon message les réclamations ont été faite et rejetées avec toujours la même explication qui si je comprends bien est fausse..

J'aimerais connaitre votre avis svp :
Pourriez-vous me confirmer s'il a bien un soucis et une erreur dans le calcul de mes IJ ?
Auriez-vous le texte qui explique ce calcul des IJ clairement et qui prends en compte es cas particuliers ?
Ou tout simplement le texte des calculs des IJ ?

Cordialement
Thomas

Géraldine

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Bonjour Tom,

Vous pouvez vous référez aux articles R323-1 à R323-12 du code de la sécurité sociale concernant le calcul des indemnités journalières.

Vous pouvez également reprendre nos derniers échanges qui vous renseignent à ce sujet. 

Nous sommes navrés pour les désagréments occasionnés.

Si vous le souhaitez, vous pouvez contacter la médiation de votre CPAM en suivant les démarches détaillées sur ameli.fr dans la rubrique "Comment saisir le médiateur ?"

Je vous souhaite une bonne journée.