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Temps partiel thérapeutique

Bonjour,

Je suis depuis le 01/01/2024 en temps partiel thérapeutique avec un taux d'activité de 40% et en ALD. J'aimerai avoir des réponses à certaines questions que je ne trouvent pas sur le net (ou elles sont trop vieilles).
En comme il y a à boire et à manger je me tourne vers vous pour avoir des réponses justes:
1- Peut-on bien bénéficier d'un temps partiel en ALD pendant 3 ans ?
J'ai lu que les indemnités journalières sont versées pour un maximum de 360 jours.
2- A quoi correspond exactement ce chiffre de 360 ? (est-ce le nombre total de jours indemnisés sur la période de 3 ans ?)
3- Comme je suis donc à un taux d'activité de 40% ce chiffre de 360 baisserait-il plus vite que pour un taux de 50 ou 60% pour la même période ?
4- Ce qui voudrait donc dire que le versement des IJ pour un 40% s'arrêtaient avant la fin des 3 ans ?
5- Peut-on connaître le nombre restant d'IJ ?
6- Les IJ sont-il aussi déduits lors de la pose de congés principaux ?
7- Si je prends un congés de 4 semaines en été, serait-il plus judicieux d'arrêter le temps partiel thérapeutique pendant ces congés puis de le reprendre à la fin ?
8- Lors d'un arrêt maladie les IJ sont-ils aussi déduits ou pas ?
Désolé pour toutes ces questions, mais je préfère demander avant, plutôt que de me plaindre après.

Cordialement

Reiser

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Bonjour Reiser,

Dans un premier temps, vous pouvez consulter ce topic intitulé « Durée du temps partiel thérapeutique ? ».

Si vous avez une affection de longue durée (ALD), la règle change et vous pouvez bénéficier d'indemnités journalières pendant une période de 3 ans qui est calculée de date à date pour chaque affection. Si votre temps partiel thérapeutique est en rapport avec une affection de longue durée, une 4ème année peut être accordée.  Seul le médecin conseil de votre caisse peut se prononcer.

La durée d'indemnisation n'est pas liée à la répartition de votre temps partiel mais au nombre de jours d'indemnités journalières (1indemnité journalière est égale à une journée).

Concernant la prise de congés payés durant votre temps partiel thérapeutique, vous pouvez prendre connaissance de ce topic intitulé « Mi-temps thérapeutique et congés payés ».

Si vous souhaitez faire un point complet sur votre dossier, vous avez la possibilité de prendre rendez-vous avec votre CPAM (caisse primaire d'assurance maladie) qui est la seule à pouvoir accéder à votre dossier personnel, depuis votre compte ameli ou par téléphone au 36 46.

Je vous souhaite une bonne journée. 

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Elryn

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Bonjour

1/ non
2/ ça ne concerne pas les ald ça concerne le nb de jours indemnisés sur 3 ans mais hors ALD, maternité accident travail etc
3/ non ça compte tous les jours du lundi au dimanche même en tpt mais encore une fois ça ne vous concerne pas
4/ je redis que ça concerne pas les ald?
5/ il suffit d’éditer un relevé d IJ et de compter le nb de jours indemnisés mais ça ne vous concerne pas
6/ en tpt les jours de cp sont aussi des jours indemnisés en IJ
7/ vu que vous n’êtes pas concerné la question n’a pas de sens cette « reprise » de 4 semaines peut juste faciliter la prolongation du TPT au delà de 1 an mais au vu de ce que vous indiquez je doute que le médecin conseil vous permette des années de TPT
8/ pour un arrêt maladie ordinaire oui

Alors pour vous expliquer

Il faut distinguer les types d’IJ

  • maternité accident de travail: pas de compteur
  • maladie ordinaire (pas en ald) à temps,plein ou non: maximum de 360j indemnisés sur 3 ans glissants (si vous avez un arrêt pour une gastro du 10/04/2024 au 17/04/2024, il sera regardé le nombre d’IJ perçues du 10/04/21 au 10/04/24)
  • maladie ALD (exonérant ou non) vous avez pour chaque maladie ALD un droit à 3 ans d’IJ de date à date de manière continue ou non. C’est à dire que si votre premier arrêt pour ald commence le 01/07/2022 vous avez des droits jusqu’au 30/06/25. Pour rouvrir une période de 3 ans il faut 1 an de reprise sans arrêt complet lié à l’ald (mais vous pouvez avoir des IJ maladie ordinaire, de la maternité, de l’AT et même des IJ en TPT pour l’ALD)

Cependant un TPT n’est pas supposé durer plus d’un an sauf accord du service médical. Un TPT est supposé servir pour un retour progressif à l’emploi_ Si vous n’envisagez pas la possibilité de reprendre il faut vous diriger vers l’invalidité même si c’est moins avantageux.
Au vu de votre situation je vous conseille de contacter une assistante sociale de la secu via le 3646 pour avoir un rdv et faire le point sur votre situation