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Mi-temps thérapeutique

Question : Si au bout de 3 jours de mi-temps thérapeutique (hors ALD ), le médecin â du prescrire un arrêt maladie (hors ALD) qui couvre toute la durée du mi-temps thérapeutique initialement prévu que se passe-t-il ? Est-ce que de fait cela annule ce premier mi-temps thérapeutique ?

  • Si à l’issue de l’arrêt maladie, un mi-temps thérapeutique (pour le même motif que le premier) est nécessaire le médecin doit il refaire une nouvelle demande initiale, Est-ce que l’accord du service médical est obligatoire avec visite ? Sera- t il traité par la cpam comme une prolongation du 1er mi-temps thérapeutique interrompu au bout de 3jours ?
    • Pouvez-vous m’éclairer sur la procédure dans ce cas précis ?

    -Est-ce que les indemnités versées par CPAM pendant la période de mi-temps thérapeutique sont comptabilisés dans les 360 j indemnisables ? Apparemment sur le forum il y a deux versions contradictoires ?

    • Merci pour vos réponses

Pashmina

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Solène

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Bonjour Pashmina,

Lorsqu'un arrêt à temps complet interrompt une reprise d’activité à temps partiel thérapeutique, l'arrêt à temps complet débute au jour de sa prescription.
Dans votre cas, les 3 premiers jours seront considérés comme à temps partiel et les suivants, à temps complet.

Si à l'issue de cet arrêt à temps complet, un temps partiel thérapeutique doit vous être prescrit, alors le médecin devra vous délivrer une nouvelle prescription d'arrêt de travail en mentionnant les dates de votre temps partiel thérapeutique. Il n'est pas nécessaire d'obtenir l'accord du service médical.

De plus, je vous recommande la lecture de ce topic pour en apprendre davantage sur la durée d'indemnisation pendant un temps partiel thérapeutique. 

Pour plus d'informations, vous pouvez consulter cet article : "Reprendre le travail après un arrêt maladie", rubrique " Reprendre le travail progressivement : le temps partiel thérapeutique", issu de notre site ameli.fr.

Bonne journée.

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Solène
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Elryn

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Oui cela annule le TPT

Il n'y a pas d'accord préalable pour le TPT par la CPAM. Ce sera une nouvelle demande de TPT.

non ca ne compte pas dans le quota des IJ

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Elryn
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