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Peut on cumuler pension d'invalidité et mandat d'adjoint municipale ?

Peut on avoir une rente d'invalidité de 2ème catégorie et être adjoint au maire d'une petite commune ?

Sam

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Marlène

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Bonjour Sam,

Il est tout à fait possible de percevoir une pension d'invalidité tout en étant adjoint au maire d'une commune.

Les indemnités de fonction des élus soumises à cotisation sont prises en compte pour calculer le montant de la pension d'invalidité (dans les conditions de plafond de ressources) ainsi que, par la suite, pour la calcul du seuil de comparaison.

Je vous recommande la lecture de ce topic afin d'en savoir davantage sur le seuil de comparaison.

Je vous souhaite une bonne journée.

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