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Retour en france apres un long sejour aux USA; inscription CPAM et ALD (cancer) pour ma femme americaine.

Bonjour,

Je rentre en France apres avoir travaille 25 ans aux USA. Je compte m'installer definitivement avec ma femme, qui est americaine. Ma femme est atteinte d'un cancer du poumon avec metastases, elle a ete traitee jusqu'ici a l'hopital de Stanford. Elle a besoin de medicaments tous les jours, et de controles medicaux (scans) / suivi medical tous les 3 mois. Nous comptons arriver en France des Novembre et transferer ses soins vers l'hopital Gustave Roussy.

Nos avons des economies suffisantes, mais je n'ai pas actuellement d'empoi prevu des la date de mon retour.

Lors de notre arrivee, notre premiere priorite sera d'enregistrer ma femme aupres de la CPAM. Elle n'a pas actuellement de numero de securite sociale francais, elle devra donc obtenir un numero temporaire (NIA). Je dois egalement prevoir un premier rendez vous medical quelque temps apres son inscription.

Mes question sont:

  • Peut on eviter pour raisond'urgence medicale le delai de carence de 3 mois si je n'ai pas d'emploi immediatement a mon arrivee ? d'anciennes questions comme https://forum-assures.ameli.fr/questions/1400886-solution-expatries-francais-rentrent-pays mentionnent la possibilite de faire une declaration sur l'honneur, est-ce toujours possible aujourd'hui ?
  • Les services sociaux de l'hopital peuvent-ils accelerer le traitement de la demande & attribution du NIA par la CPAM ?
  • Quel delai dois-je prevoir pour le 1er rendez-vous a l'hopital ?
  • Quand se fait la demande d'ALD ?

walken

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Géraldine

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Bonjour walken,

Il convient en effet de vivre de manière stable et régulière sur le territoire pendant 3 mois pour ouvrir des droits à l'Assurance Maladie sur critère de résidence au titre de la protection universelle maladie (PUMa).

Une situation d'urgence médicale peut faire l'objet d'un traitement particulier, vous devez vous rapprocher de votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de résidence au 36 46 pour leur signaler et vérifier quel justificatif transmettre et si le médiateur peut être interpellé dans ce cas de figure.

Je vous recommande également la lecture de ce topic au sujet des justificatifs à transmettre pour effectuer une demande d'affiliation. 

J'attire votre attention sur le fait que la demande de documents justifiant de la régularité du séjour, nécessaires à l'affiliation, peut prendre du temps en fonction de votre lieu de résidence.

Vous pouvez en effet vous rapprocher du service social de l’hôpital afin de vous accompagner. L’hôpital pourra également vous renseigner au sujet des délais pour les prises de rendez-vous. 

La demande de prise en charge de l'affection de longue durée (ALD) pourra être transmise par le médecin dès lors que ses droits à l'Assurance Maladie seront ouverts.

Si souhaitez obtenir davantage d'information, je vous conseille la lecture de cette rubrique du site ameli.fr consacrée à l'ALD.

Je vous souhaite une bonne journée.

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Elryn

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1/ il est très peu probable que vous ayez le droit à une exonération tout simplement parce que votre femme n’est pas française.
Vous pourrez faire la demande mais je n’ai jamais vu de personne avoir de réponse favorable (même dans des cas de cancer)

2/ pas forcément

3/ impossible de vous dire les délais sont très variables et rien ne dit que vous aurez la dérogation sur la carence.

4/ dès que son affiliation est validée et que vous recevez son numéro le médecin peut faire la demande

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Elryn
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walken

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Bonjour Géraldine,

Merci de votre reponse.

Pour ce qui est de la demande de documents justifiant de la régularité du séjour, ma femme a obtenu en visa VLS-TS a titre de conjointe de citoyen Francais, je crois qu'il suffit de valider le visa VLS-TS a son arrivee en France et d'en presenter la copie lors de son inscription a la CPAM ?

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walken
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Géraldine

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Bonjour walken,

Il est possible de valider le visa de votre épouse en ligne. Vous trouverez davantage d'informations à ce sujet ainsi que sur la validité des titres de séjour en consultant ce topic intitulé "Assurance Maladie avec VLS-TS "Visiteur" ".

Pour aller plus loin, je vous propose par ailleurs de prendre connaissance de ce topic relatif à l'affiliation au titre du regroupement familial qui permet au membre de la famille de s'affilier sans attendre les 3 mois de résidence. 

Je vous souhaite une bonne journée. 

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Géraldine
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