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RSA et régime local

je suis au régime local. je vais etre au RSA. Est ce que je resterai au régime local ? Merci

jodie

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Betty

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Passionnée des sports sensationnels qu’offrent la mer et la montagne, je suis auss...

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Bonjour jodie,

La cotisation au régime local ne s'applique que sur les rémunérations salariales, les revenus de remplacement et les avantages retraite.

Par conséquent, si votre situation évolue, que vous ne serez plus indemnisé par Pôle Emploi au titre de l’emploi mais bénéficierez du Revenu de solidarité active (RSA), alors vous perdrez vos droits au Régime local.

Je vous souhaite une bonne journée.

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Betty
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