Bonjour,
Ma question concerne la réouverture de droits sur une ALD suite à un temps partiel thérapeutique d'un an sans indemnités.
Supposons que je sois dans le cas suivant :
TPT continu du 01/08/2024 au 01/08/2025 sans indemnités (ce TPT n'est pas indemnisé pour des raisons administratives d'ouverture de droits car il fait suite à un arrêt de plus de 6 mois sans indemnités, les conditions administratives d'ouverture de droits d'arrêt de plus de 6 mois n'étant pas ouvertes, ça d'accord), sans aucun arrêt à temps complet lié à l'ALD
Puisque "Un nouveau délai de 3 ans peut être ouvert à compter du premier jour du nouvel arrêt de travail si l'assuré reprend son travail pendant une période continue d'au moins un an (y compris la reprise de travail à temps partiel thérapeutique)", le fait que le temps partiel thérapeutique ne soit pas indemnisé n'a pas d'impact pour la réouverture de droits puisqu'il y a bien reprise continue d'un an sans aucun arrêt à temps complet en rapport avec l'ALD donc en cas de nouvel arrêt à temps complet après le 02/08/2025, il y a bien une nouvelle période de 3 ans ALD qui est ouverte ?
Je n'ai pas trouvé de réponse claire à ce cas précis.
Merci d'avance de votre aide et de vos réponses.
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Bonjour Poire19,
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Les coordonnées de votre CPAM sont disponibles sur ameli.fr, dans cette rubrique "Adresses et contacts".
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Voir le profilVous avez bien repris 1 an d’activité
Par contre le droit dépendra du nombre d’heures travaillées car vous n’avez pas d’IJ qui compense les heures non travaillées
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Voir le profilMerci pour votre réponse.
En supposant que les 150 heures ou 600 heures sont bien remplies pour l'ouverture de droits, cela signifie que le salaire de référence des 3 derniers mois pris en compte sera uniquement le salaire réellement perçu à temps partiel et non le salaire rétabli à 100% car pas d'IJ, c'est bien cela ?
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Voir le profilCa pas forcément car c'est une absence autorisée même si elle n'est pas indemnisée donc l'employeur doit pouvoir rétablir le salaire.
Mais il faudrait confirmation d'un expert
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« Pierre qui roule n’amasse pas mousse »
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