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La reprise d'un an en temps partiel thérapeutique ALD sans indemnités permet-elle une réouverture de droits de 3 ans ?

Bonjour,
Ma question concerne la réouverture de droits sur une ALD suite à un temps partiel thérapeutique d'un an sans indemnités.

Supposons que je sois dans le cas suivant :
TPT continu du 01/08/2024 au 01/08/2025 sans indemnités (ce TPT n'est pas indemnisé pour des raisons administratives d'ouverture de droits car il fait suite à un arrêt de plus de 6 mois sans indemnités, les conditions administratives d'ouverture de droits d'arrêt de plus de 6 mois n'étant pas ouvertes, ça d'accord), sans aucun arrêt à temps complet lié à l'ALD

Puisque "Un nouveau délai de 3 ans peut être ouvert à compter du premier jour du nouvel arrêt de travail si l'assuré reprend son travail pendant une période continue d'au moins un an (y compris la reprise de travail à temps partiel thérapeutique)", le fait que le temps partiel thérapeutique ne soit pas indemnisé n'a pas d'impact pour la réouverture de droits puisqu'il y a bien reprise continue d'un an sans aucun arrêt à temps complet en rapport avec l'ALD donc en cas de nouvel arrêt à temps complet après le 02/08/2025, il y a bien une nouvelle période de 3 ans ALD qui est ouverte ?

Je n'ai pas trouvé de réponse claire à ce cas précis.

Merci d'avance de votre aide et de vos réponses.

Poire19

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Christelle

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Bonjour Poire19,

Votre question sur la réouverture de vos droits nécessite une consultation de votre dossier afin de vous apporter une réponse correspondant à votre situation personnelle. Or, dans le cadre de notre politique de confidentialité et dans le but de protéger vos données, les questions impliquant un échange d’informations personnelles et un accès à votre dossier ne peuvent être traitées sur ce forum.

Je vous recommande donc de contacter votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) qui est la seule à pouvoir accéder à votre dossier.

Les coordonnées de votre CPAM sont disponibles sur ameli.fr, dans cette rubrique "Adresses et contacts".

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Elryn

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Vous avez bien repris 1 an d’activité
Par contre le droit dépendra du nombre d’heures travaillées car vous n’avez pas d’IJ qui compense les heures non travaillées

Poire19

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Merci pour votre réponse.

En supposant que les 150 heures ou 600 heures sont bien remplies pour l'ouverture de droits, cela signifie que le salaire de référence des 3 derniers mois pris en compte sera uniquement le salaire réellement perçu à temps partiel et non le salaire rétabli à 100% car pas d'IJ, c'est bien cela ?

Elryn

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Ca pas forcément car c'est une absence autorisée même si elle n'est pas indemnisée donc l'employeur doit pouvoir rétablir le salaire.
Mais il faudrait confirmation d'un expert