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Imposition d'IJSS

Mon mari a été diagnostiqué depuis peu, maladie Coeliaque reconnue en ALD. Il est en arrêt maladie depuis plus de 6 mois. Son employeur pratique la subrogation. Comment sont imposées les IJSS?

Minipouce

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Marlène

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Pleine de vie, d'envies et en guise de devise « the show must go on »

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Bonjour Minipouce,

Je vous suggère de lire cette réponse apportée par Audrey au sujet de la fiscalisation des indemnités journalières.

L'imposition des indemnités journalières va dépendre de l'affection de longue durée (ALD) de votre mari, à savoir si elle est exonérante ou non.

Aussi, les modalités de déclaration des indemnités journalières subrogées sont précisées sur la Foire aux questions (FAQ) proposée dans le topic précédemment cité.

Je vous souhaite une bonne journée.

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Elryn

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Si l’employeur fait correctement son travail il ne déclare pas les IJ perçues car ce n’est pas son argent

Donc normalement sur la fiche de paye il doit y avoir par exemple:
Salaire brut 3000€
IJ brutes perçues - 1500€
Calcul des cotisations sur 1500€
Net imposable: 1200€
IJ nettes perçues + 1300€
Net à payer: 2500€

De son côté la sécu déclarera (ou pas dans son cas) les IJ qu’elle a versées