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Mi temps therapeutique

Bonjour, mon fils est en mi temps therapeutique depuis hier, à la demande de son patron. Son patron ne respecte pas le mi-temps therapeutique en me disant qu'il a un délai de 8-15 jours pour le mzttr3 en place. A t il le droit de le faire travailler à temps plein pendant cette période?

Zabou

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Élodie

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Epicurienne avant tout, on me dit aussi mesurée, courageuse et sensible. Parfois o...

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Bonjour Zabou,

Vous trouverez certaines informations dans ce topic sur le temps partiel thérapeutique.

Je vous précise que dans le cadre d'un temps partiel thérapeutique, l'Assurance Maladie n'est pas concernée par l'aménagement du poste et du temps de travail qui incombe au médecin du travail.

De même, la répartition des activités et heures de travail est à déterminer avec l'employeur, qui peut toujours invoquer l'impossibilité de cet aménagement de temps par rapport au fonctionnement du service.

Toutefois, nous ne pouvons répondre sur ce forum, que sur des questions réglementaires concernant l'Assurance Maladie. Nous ne sommes donc pas habilités à vous fournir de renseignements liés au droit du travail.

Vous pouvez cependant consulter le site ou interroger directement les Directions Régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités (DREETS).

Je vous souhaite une bonne journée.

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Elryn

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