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Calcul du salaire moyen en étant VRP payé à la commission

Bonjour,

Je suis VRP rémunéré uniquement à la commission, donc avec un salaire totalement variable.

Je suis en arrêt de travail depuis avril 2025, la CPAM a bien pris en compte les 12 derniers mois pour faire la moyenne de mon salaire, sauf il y a une erreur quelque part.
Je sais qu'il y a un plafond de 1,4 fois le SMIC depuis avril 2025, ce qui représente 2522,52€ d'ij maximum ce qui représente 41,47€ par jour.
Mon salaire brute des 12 mois représente 51 735 €Brut,
Donc je suis au dessus du plafond, ça j'en suis conscient, et automatiquement, on doit m'appliquer le plafond maximum de 2522,52€.
Maintenant, ce qui s'est passé avec la CPAM, en étant VRP payer à la commission avec un Salaire totalement variable, j'ai des mois dans les 12 derniers mois, précédant mon arrêt, où j'ai gagné exemple 9000, d'autres 5000, d'autres 7000, d'autres 4000, 3000, 6000, 2000,1900, 1500 2300.... mais au total, ça faisait 51 735 €, maintenant la CPAM, ils m'ont calculé comment pour faire ma moyenne je vous explique.Ils ont appliqué le plafond de 2522,52€ mois par mois, et non pas sur la moyenne des 12 mois ce qui est vraiment contraire aux règles et aux articles que j'ai lus. Pour les salariés à commissions, la CPAM retient la moyenne des salaires bruts des 12 mois précédents. Le plafond n’est appliqué qu’à cette moyenne, et non mois par mois, ce qui est totalement logique !L’application du plafond doit se faire après la détermination du salaire moyen mensuel sur 12 mois civils. que faire ?

Hurko

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Bonjour Hurko,

Comme l'indique la réponse de notre expert Pierre, le calcul des indemnités journalières dépend de votre activité, si celle-ci est régulière ou non.

Quant au plafond, il s'applique sur l'indemnité journalière. Vous trouverez le montant sur le site du service-public.fr, dans la rubrique "Quel est le montant des indemnités journalières d'un salarié lorsqu'il est en arrêt maladie?"

Pour faire le point sur votre situation et obtenir une réponse personnalisée, vous pouvez bénéficier d'un rendez-vous avec un conseiller de votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM).

Ce rendez-vous peut être pris depuis la page d’accueil de votre compte ameli ou en contactant un conseiller par téléphone au 36 46.

Les coordonnées de votre CPAM sont disponibles sur ameli.fr, dans cette rubrique "Adresses et contacts".

Je vous souhaite une bonne journée.

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Autres réponses

Bonjour Hurko,

Je vous suggère la lecture de ce topic pour connaitre le calcul des indemnités journalières pour arrêt de travail en activité VRP.

De plus, votre question nécessite une consultation de votre dossier. Or, dans le cadre de notre politique de confidentialité, les questions impliquant un échange d’informations personnelles et un accès à votre dossier ne peuvent être traitées sur ce forum.

Le but est de protéger vos données personnelles. Je vous recommande donc de contacter votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) qui est la seule à pouvoir accéder à votre dossier et ainsi vérifier la conformité du calcul de vos indemnités journalières.

Les coordonnées de votre CPAM sont disponibles sur ameli.fr, dans cette rubrique "Adresses et contacts".

Je vous souhaite une bonne journée.

Hurko

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Bonjour,

Merci pour votre retour.

Après lecture du sujet que vous m’avez transmis, cela semble bien confirmer que le plafond est appliqué sur la moyenne des salaires des 12 derniers mois, et non pas mois par mois.

Cependant, j’aurais besoin d’une confirmation formelle de votre part à ce sujet. En effet, les informations divergent : les experts sur les forums indiquent une chose, tandis que lorsque l’on contacte directement la CPAM, on obtient une réponse différente.

Quelle est donc la règle exacte ?
Le plafond est-il bien appliqué sur la moyenne annuelle des salaires ou calculé mensuellement ?

Merci d’avance pour votre clarification.