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Peut on continuer une activité de VDI si on passe en invalidité catégorie 2 après une catégorie 1 ?

Bonjour, j'ai actuellement une activité de VDI que j'exercais en plus de mon emploi de salarié. J'ai été déclaré inapte par la médecine du travail en 2023 pour mon emploi de salarié. J'ai continué mon activité de VDI car c'est surtout du groupement de commandes maintenant. Depuis octobre 2024, j'ai une invalidité catégorie 1. Mon état de santé de dégrade si je passe en catégorie 2 puis je continue cette petite activité de VDI ?

Just me14

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Solène

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Bonjour Just me14,

Votre statut d’invalide vous offre la possibilité de travailler si vous le souhaitez, même en catégorie 2.

Vous trouverez dans ce topic les démarches pour demander la révision de votre pension d'invalidité.

Je vous recommande également de prendre connaissance des règles de cumul : activité professionnelle avec une pension d'invalidité du régime des travailleurs salariés ou une pension d’invalidité du régime des travailleurs indépendants.

Concernant le cumul de la pension d'invalidité avec les revenus des vendeurs à domicile salariés et pour les vendeurs à domicile indépendants (VDI) non inscrits au registre du commerce et des sociétés (RCS) ou au registre spécial des agents commerciaux (RSAC), le mode de calcul des cotisations varie selon le montant de la rémunération (cf. les barèmes sur le site de l’Assurance Retraite) :

  • Pour les vendeurs à domicile bénéficiant d’une rémunération brute trimestrielle inférieure à trois fois le plafond journalier de la Sécurité Sociale (avant abattement pour frais professionnel), cette rémunération ne donne pas lieu au versement des cotisations de Sécurité Sociale.Cette rémunération ne doit donc pas être retenue.
  • Pour les vendeurs à domicile bénéficiant d’une rémunération brute trimestrielle inférieure à trois fois le plafond journalier de la Sécurité Sociale (après abattement pour frais professionnel), le calcul des cotisations est forfaitaire.
    Il faut donc retenir le salaire forfaitaire trimestriel.
  • Pour les vendeurs à domicile bénéficiant d’une rémunération brute trimestrielle comprise entre trois et huit fois le plafond journalier de la Sécurité Sociale (après abattement pour frais professionnel), le calcul des cotisations est forfaitaire.
    Il faut donc retenir le salaire forfaitaire trimestriel.
  • Pour les vendeurs à domicile bénéficiant d’une rémunération brute trimestrielle comprise entre huit et vingt-sept fois le plafond journalier de la Sécurité Sociale (après abattement pour frais professionnel), le calcul des cotisations est fixé par référence à une base forfaitaire.
    Il faut donc retenir cette base forfaitaire trimestrielle.
  • Pour les vendeurs à domicile bénéficiant d’une rémunération brute trimestrielle supérieure à vingt-sept fois le plafond journalier de la Sécurité Sociale (après abattement pour frais professionnel), les cotisations sont calculées sur la rémunération brute réelle. Il faut donc retenir cette rémunération brute trimestrielle réelle.

 

Pour les vendeurs à domicile indépendants (VDI), le montant de la rémunération brute trimestrielle (et l’exonération éventuelle des cotisations de Sécurité Sociale) est apprécié via un bulletin de précompte établi trimestriellement.

Je vous souhaite une bonne journée.

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