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Troubles anxio-dépressif et ald non exonérante

Bonjour
mon médecin traitant a addressé une demande prise en charge en affection de longue durée non exonérante pour un trouble anxio-dépressif.
Il a précisé dans la demande que le médecin du travail s'opposait à une reprise dans l'immédiat.
la demande était justifiée par le fait de la nécessité d'un arrêt supérieur à 6 mois et non pas de viser à l'éxonération du ticket modérateur.
Il semblerait pourtant que la demande ait été réfusée au motif qu'elle relève de l'exonération du ticket modérateur exigeant une pathologie de + d'1an.
Les troubles anxio-dépressifs ne peuvent ils pas rentrés dans les cas d'ald non exonérantes de fait ?
merci

Doubleg

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Bonjour Doubleg,

Nous ne pouvons répondre sur ce forum, que sur des questions réglementaires concernant l'Assurance Maladie.
Nous ne sommes donc pas habilités à vous fournir de renseignements à ce sujet. Pour toute question d'ordre médical, je vous conseille d'en discuter avec votre professionnel de santé qui est le seul habilité à vous conseiller selon votre état de santé.

Vous pouvez cependant consulter la réponse apportée sur ce topic intitulé "ALD exonérante ?".

Enfin, si vous souhaitez connaître les affections de longue durée (ALD) inscrites sur la liste établie par le ministère des Solidarités et de la santé concernant les ALD exonérantes, je vous propose de consulter cet article issu du site ameli intitulé "Affection Longue Durée (ALD)".

Bonne journée.

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Doubleg

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Bonjour,
Je me permets de rebondir sur la réponse apportée ci-dessus, car ma question porte précisément sur un point réglementaire lié aux conditions de reconnaissance d’une ALD non exonérante.

Dans mon cas, mon médecin traitant a fait une demande d’ALD non exonérante pour un trouble anxio-dépressif, dans le cadre d’un arrêt de travail supérieur à 6 mois, sans demande d’exonération du ticket modérateur. Cette demande a été refusée, apparemment sur des critères liés aux ALD exonérantes (durée > 1 an, liste ALD30…).

Or, d’après l’article D.322-1 du Code de la Sécurité sociale, une ALD non exonérante peut être accordée en cas de soins continus sur plus de 6 mois, même hors liste, notamment pour garantir la continuité des IJSS.

Pouvez-vous me confirmer, d’un point de vue réglementaire :

1. Que les troubles anxio-dépressifs peuvent bien faire l’objet d’une ALD non exonérante dans ce cadre ;

2. Que cette reconnaissance permet la poursuite des indemnités journalières au-delà de 6 mois d’arrêt.

Merci d’avance pour vos précisions.

Bonjour Doubleg,

Comme indiqué précédemment, votre interrogation portant sur la possible reconnaissance des troubles anxio-dépressifs comme affection de longue durée non exonérante est d'ordre médical. Or, ce forum n'est pas habilité à vous apporter une réponse sur ce point.

Vous trouverez les conditions d'indemnisation au delà de 6 mois en consultant ce topic relatif à l'arrêt maladie de plus de 6 mois.

Si vos interrogations subsistent et pour bénéficier d'un accompagnement personnalisé, je vous invite à prendre un rendez-vous téléphonique ou physique, directement depuis la page d'accueil de votre compte ameli web (seul le rendez-vous téléphonique est disponible sur l'application) dans la rubrique "Mon agenda" puis "Prendre un rendez-vous".

Bonne journée.