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relevé fiscal negatif ?

Bonjour,

Ma conjointe est en arrêt d'arret en lien avec une ALD exonérante (ALD30) depuis mi-2022.
Nous nous sommes aperçu que les IJSS en lien avec une ALD30 ne sont pas imposable, hors les relevé fiscal 2022, 2023 et 2024 indique des IJSS imposable.
Après échange via messagerie (échange compliqué) avec les services de l'AMELI (demande de correction et réédition des relevés fiscaaux 2022 2023 et 2024), celle-ci a corrigé le relevé fiscal de 2024 par une somme négative...

Comment dois-je procédé avec ce montant négatif ?

Je comptais sur les potentiels nouveaux relevé 2022, 2023 et 2024, pour rectifier les anciennes déclaration impots 2022 et 2023, mais la je suis un peu perdu...
Dois-je déclarer 0 pour 2024 et corriger les anciennes déclarations en en faisant une déduction des montants anciennement communiquer par AMELI aux services des impots ?

Merci à vous pour vos réponses.

Bonne journée

totof69

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Charline

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Bonjour totof69,

Nous sommes navrés des désagréments que vous rencontrez dans le traitement de votre dossier.

Pour exprimer votre insatisfaction et obtenir une réponse, vous pouvez effectuer une réclamation. Vous trouverez la démarche à réaliser sur notre site ameli.fr, rubrique "Comment faire une réclamation ?"

D'autre part, je vous invite à fournir le nouveau relevé que vous avez obtenu auprès du service des impôts et faire le point avec cet organisme concernant la prise en compte de l'information.

Bon courage dans vos démarches.

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Elryn

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Il faut refaire le point avec la CPAM en leur disant que ils ont mal fait et qu’ils doivent corriger les relevés fiscales des années précédentes

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Elryn
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totof69

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Bonjour Elryn,

Merci de votre réponse.

Cependant cela semble impossible.
C'est cette demande que nous avons déjà adressé à la CPAM (plusieurs fois, et nous venons encore de relancer) qui malheuresement se herte à un mur. En cas de nouveau refus, nous ferons une réclamation, puis une demande au médiateur si nécessaire. Cela reste toutefois usant.

Aussi, après aovir consulter le forum sur des sujets similaires pour des relevés fiscaux faux (en rapport avec ALD), les CPAM refusent systématiquement de refaire les relevés fiscaux, donc j'ai peu d'espoir sur ce sujet.

Ma question se situe vraiment sur l'interpétration d'un relevé fiscal négatif, comment doit-il être interprété ?
Puis-je m'en servir pour la déclaration fiscal de 2024 ? et pour la correction des années antérieurs ?
J'ai vérifié et le montant négative est l'opposé de la sommes des 3 relevé fiscaux de 2022 2023 et 2024 (le premier relevé émis et communiquer à l'administration fiscal).

Bonne journée

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totof69
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Elryn

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Ça il faut voir avec les impôts, ça m’est déjà arrivé et j’ai toujours régularisé sans fournir aucun justificatif, mais je le faisais chaque année puisque, je connaissais la règle

Les CPAM peuvent fournir des rectificatifs et il n’est pas normal qu’elle refuse de le faire. Donc oui vous devriez saisir le médiateur ou le défenseur des droits.

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Elryn
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totof69

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Bonjour Elryn,

A nouveau, merci de votre réponse.

Les impots, j'avais déjà posé questions à leur services, qui ont répondu à coté, donc bon.
Je vais faire comme je le sens en faisant un message explicatif.

Pour les relevés fiscaux, effectivectement je vais poursuivre la voie du contentieux.

Bonne journée

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totof69
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totof69

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Bonjour Charline,

D'abord merci de votre réponse et je vais effetivement faire une réclamation.

Par contre faire le point avec le service des impots...Ba non justement, c'est vos services qui ont généré ce document, c'est donc a vos services de nous expliqués comment interpréter cette valeur négatif et de nous fournir des relevés correct. VOus tenter de refourguer la patate chaude alors que cela vous incombe.

Je constate que vous même ne m'expliquer comment un relevé négatif doit être interprété.

Bonne journée

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totof69
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