J'ai déjà vu des variations de cette question posée par d'autre membres, mais sans réponse claire ni utile. Concrètement, c'est une situation à boucle infinie:
-Travailleur étranger avec promesse d'embauche et sans numero de sécurité sociale
-Employeur demande le numéro de sécurité sociale pour rédaction du contrat
-CPAM demande contrat de travail pour ouverture des droits (et donc du numéro de sécurité sociale)
Les réponses que je peux voir dans le forum (notamment, que l'employeur peux rédiger un contrat sans numero de securité sociale et avec un numero technique temporaire NTT) n'adressent pas les vrai questions :
1. Doit-on signaler à l'employeur qu'il doit attribuer un NTT, et puis procéder 'a la signature du contrat ? (Ce qui me semble très bizarre, vu que c'est l'employeur qui devrait savoir, ca parait grossier de prétendre qu'on sait plus !)
2. Ensuite, doit-on attendre la signature du contrat, et procéder à la demande du NIR auprès de la CPAM ?
Ou bien,
1. Peut-on simplement demander l'ouverture des droits à la CPAM avec la promesse d'embauche (souvent juste un message email) ? Serait cela suffisant ? Ou demandent-ils absolument un contrat de travail ?
Un peu de clarté de ce c'est la pratique courante pour un premier emplois de travailleur étranger serait très appréciée. Voire un article entier en forme de guide !
Merci,
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 10/03/2025
Voir le profilRéponse certifiée par un expert ameli
Bonjour toujours,
Je vous confirme que vous pouvez débuter votre activité salariée sans détenir au préalable votre numéro de sécurité sociale, les modalités vous sont précisées dans ce topic au sujet de l'embauche sans numéro de sécurité sociale.
Vous y trouverez également les démarches à entreprendre pour déposer votre demande d'ouverture de droits.
Votre employeur peut également demander votre affiliation à l'Assurance maladie depuis un téléservice spécifique. S'il souhaite plus d'informations à ce sujet, il peut contacter la ligne dédiée aux employeurs dont les coordonnées sont disponibles sur le site ameli.fr, rubrique "entreprise contacts".
Enfin, je vous précise que la seule promesse d'embauche n'est pas recevable dans le cadre de votre demande d'ouverture de droits.
Bonne journée.
Ce post vous a-t-il été utile ?
100% des internautes ont trouvé cette réponse utile
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 10/08/2017
Voir le profilC’est bien l’employeur qui doit faire sans le NIR. Et non bcp ne connaissent pas les démarches qu ils doivent faire
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 05/01/2019
Voir le profilRéponse certifiée par un expert ameli
J'ai fait le choix de "cultiver mon jardin", dommage que je n'ai pas la main verte.
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 28/08/2024
Voir le profilRéponse certifiée par un expert ameli
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 18/12/2017
Voir le profilRéponse certifiée par un expert ameli
Tiphaine, jeune maman active et moderne. Aime les moments en famille et les sortie...
Marion a été sélectionné comme meilleur répondant
Marion a répondu
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 10/08/2017
Voir le profilElryn a répondu
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 10/03/2025
Voir le profiltoujours a posé une nouvelle question
Vous ne trouvez pas la réponse à votre question ?