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Être en AT et commencer son activité d’auto-entrepreneur. Est-ce possible, et, dans quelles conditions ?

Bonjour,

Voilà ma situation, je suis actuellement en AT depuis le 15/01/2024. Sans amélioration de mon état depuis l’accident.
Étant blessé au dos avec des problèmes de mobilités et travaillant en tant qu’aide-soignant de nuit en EHPAD, la médecine du travail, après avoir vu mon employeur (qui ne peux pas me reclasser) et si aucunes améliorations de mon état, prévoit de me mettre inapte au poste lorsque l’arrêt prendra fin après tout les soins et examens.

Au vue de la situation, j’anticipe ma reconversion et j'ai créé mon auto-entreprise dans le domaine de l’informatique (j'ai seulement fait la création pour rester dans les clous).

Cependant je me pose une question, afin d’éviter de me désinsérer professionnellement parlant, est-il possible de commencer mon activité pendant mon arrêt ?

Si oui, dans quelles conditions et avec quelles formalités ?

En sachant que j’ai également obtenu une RQTH depuis l’accident.

En vous remerciant d’avance.

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Bonjour Bacchus,

Je vous invite à consulter ce topic sur l'exercice d'une activité non salariée durant un arrêt de travail. Le contexte évoqué est différent, mais la réponse apportée s'applique également à votre situation.

Comme il y est indiqué, l'assuré en arrêt doit s'abstenir de toute activité non autorisée durant cette période.

D'autre part, je vous conseille la lecture de ce topic relatif à l'inaptitude d'origine professionnelle.

Bonne journée.

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