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Epicurienne avant tout, on me dit aussi mesurée, courageuse et sensible. Parfois o...
Bonjour Melissa,
Votre affiliation au régime de sécurité sociale français dépendra de la gratification que vous recevrez durant votre stage.
En effet, si vous disposez d'une couverture sociale en Italie et que vous êtes rémunérée moins de 15% du plafond horaire de la Sécurité Sociale pour votre stage, vous restez assurée de votre institution italienne et devrez présenter votre carte européenne d'assurance maladie (CEAM) en cas de soins réalisés en France.
Si toutefois vous percevez plus de 15% de ce plafond, vous devez vous affilier à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de votre lieu de résidence.
Il conviendra alors de suivre les démarches précisées sur ce topic dédié à l'affiliation.
Le contexte évoqué est différent mais les documents à fournir sont identiques.
Si vous êtes née en France, un numéro de sécurité sociale vous a été attribué à la naissance. Les services qui instruiront votre demande d'affiliation pourront y avoir accès sans que vous ne le mentionniez sur le formulaire S1106.
Pour de plus amples informations, je vous recommande la lecture de cete page "Venir effectuer un stage en France" du site du centre des liaisons européennes et internationales de sécurité sociale (Cleiss).
Bonne journée.
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Epicurienne avant tout, on me dit aussi mesurée, courageuse et sensible. Parfois o...
Bonjour Melissa,
Je vous invite à lire ce topic : "perte de numéro de sécurité sociale".
En premier lieu, je vous conseille de vous renseigner sur la gratification de votre stage en France. En effet, seule une gratification supérieur à 15% du plafond horaire de la Sécurité Sociale vous permettra de vous affilier en France.
Les démarches ne peuvent pas être anticipées et devront donc être réalisées à votre arrivée sur le territoire.
Comme indiqué précédemment, les services qui instruiront votre demande d'affiliation pourront avoir accès à votre numéro de sécurité sociale sans que vous ne le mentionniez sur votre dossier.
Bonne journée.
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Passionnée de séries TV. Piquée d'un soupçon de fantaisie. Et quelque peu gourmande.
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