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mi temps therapeutique et statut d'invalidité
- Invalidité
- mmary
- il y a 4 mois
- Mis à jour le : 15/11/2024
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Bonjour,
Si on reçoit une réponse positive a un dossier de demande d'invalidité, alors qu'on est actuellement en mi-temps therapeutique, a-t-on la possibilité de conserver son mi-temps thérapeutique pour quelques mois (le temps de trouver un nouvel emploi à mi-temps, dans une autre entreprise, si l'employeur actuel refuse un changement de contrat de travail (passer à mi-temps), avec seulement une suspension temporaire de sa pension d'invalidité (PI) (et donc avec la sécurité de pouvoir recevoir sa pension d'invalidité par la suite, lorsque le mi-temps thérapeutique se terminera) ? Ou le fait de décider de conserver son mi-temps thérapeutique annule-t-il totalement le statut d'invalidité, et le droit à une PI ?
Une personne de ma famille (en mi temps thérapeutique, a 15 heures par semaine) attend une réponse à une demande d'invalidité, et son employeur actuel n'est pas décidé a lui changer son contrat de travail pour un 15h/semaine. Elle sera donc obligée de reprendre son 30 heures, ce qu'elle ne pourra pas assurer, vu son état de santé, et devra chercher un autre emploi à temps partiel, dans une autre entreprise. Cette recherche peut prendre plusieurs mois, et nécessiter qu'elle choisisse de rester temporairement a mi-temps thérapeutique (qui, dans son cas, est plus viable financièrement qu'une PI (peu élevée, car elle est au smic), pendant toute cette période de recherche, pour rebasculer ensuite sur la PI, lorsqu'elle aura trouvé un emploi à 15h/sem.
Cordialement
mmary
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Bonjour mmary,
Ce sujet a déjà fait l'objet d'une discussion sur le forum. Je vous invite à consulter ce topic intitulé Invalidité et mi-temps thérapeutique "".
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Voir le profilBonjour Géraldine
Je vous remercie pour le lien, que j'ai lu entièrement.
Je ne parviens pas à avoir l'esprit clair sur une question précise.
Si la personne finalement préfère garder son emploi (avec son contrat à temps plein), et qu'elle souhaite accepter le prolongement de son mi temps thérapeutique que son médecin lui propose, peut-elle alors (pour pouvoir bénéficier de son mi temps thérapeutique) renoncer à la pension d'invalidité qui lui sera prochainement accordée, pour pouvoir conserver son mi-temps thérapeutique jusqu'a la fin de la prolongation ? Ou, si elle souhaite garder son mi temps therapeutique jusqu'a son terme, a-t-elle comme seule option de demander à être rééxaminée par un médecin conseil afin que son status d'invalidité soit annulé (et pas seulement la pension d'invalidité suspendue, mais le status d'invalidité annulé) ?
Y a-t-il des textes officiels qui décrivent ces règles et que l'on peut consulter ?
Merci pour votre réponse.
Bien cordialement.
Bonjour mmary,
Vous devez dans un premier temps vous rapprocher de votre médecin concernant l’éventualité d'une prescription d'arrêt de travail en lien avec votre état de santé.
Comme indiqué dans le topic que je vous invitait à consulter dans mon message précédent, l'arrêt de travail cesse quand la pension d'invalidité est accordée.
Vous pouvez cumuler une activité professionnelle avec une pension d'invalidité.
Je vous invite à consulter ce topic intitulé "Peut on travailler en invalidité cat 2 ?" à ce sujet.
Je vous suggère enfin de faire le point sur votre situation auprès d'un conseiller par téléphone au 36 46 ou depuis l'Espace d'échanges de votre compte ameli afin de faire un point particulier sur votre dossier.
Je vous souhaite une bonne journée.

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