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Un médecin peut-il demander un dépassement d'honoraires qui n'est pas déclaré sur la feuille de soin ?

Mon médecin généraliste me demande plus que le prix de la consultation normale mais cette somme ne figure pas sur le relevé d'assurance maladie. Ainsi ma mutuelle ne me rembourse pas ce dépassement. Est-ce légal ?

Titelouloulette

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Élodie

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Epicurienne avant tout, on me dit aussi mesurée, courageuse et sensible. Parfois o...

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Bonjour Titelouloulette,

Un internaute a rencontré la même problématique que vous sur ce forum. Je vous invite à prendre connaissance de cette réponse concernant le dépassement d'honoraires en secteur 1.

Si vous souhaitez obtenir d'avantage d'informations à ce sujet, je vous invite à consulter cet article issu du site ameli.fr dédié aux professionnels de santé, relatif à la tarification des secteurs conventionnels.

Vous trouverez également les démarches pour signaler une situation qui vous paraît douteuse en consultant ce topic au sujet du signalement des fraudes.

Bonne journée.

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Élodie
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Non

Tout comme ce n’est pas légal de faire un tel dépassement sauf si c’est un dépassement pour exigence

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Elryn
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Titelouloulette

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Peut-on alors refuser de payer ce dépassement puisqu'il n'est pas légal ?

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Titelouloulette
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oui vous pouvez

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Elryn
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