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Arrêt maladie d'accident de travail pendant mi temps thérapeutique ?

Bonjour,
J’étais en temps partiel thérapeutique et mon médecin l’a prolongé le 2/08/2024 jusqu’au 11/10/2024.
Le 15 juillet 2024, j’ai eu un accident de travail et j’ai été arrêté du16/08/2024 au 31/07/2024 et aussi du 12/08/2024 au 18/08/2024.
Ensuite, j’ai repris mon temps partiel thérapeutique.
Mon bureau administratif, me dit que « en cas d’arrêt de plus de 8 jours, il faut un nouveau CERFA de temps partiel thérapeutique » car « suite à cette interruption, le CERFA fourni couvre seulement la période jusqu’au 18/08. Il nous faut donc un nouveau CERFA initial à compter du 19/08 pour le TPT »
Pouvez-vous me dire si mon certificat de temps partiel thérapeutique en prolongation est valable ou s’il faut refaire un certificat initial ? (il ne s’agit pas du même arrêt)
Cordialement

kiki6921

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Un expert ameli a validé la réponse ci-dessous.

Bonjour kiki6921,

Lorsque la reprise à temps partiel thérapeutique est interrompue par un arrêt de travail à temps complet vous n'avez pas besoin de transmettre une nouvelle prescription de reprise de travail à temps partiel thérapeutique à votre caisse. Toute la durée de la prescription médicale initiale reste valable.

Toutefois, si la raison médicale du temps partiel thérapeutique est modifiée, une nouvelle prescription doit être établie afin de le mentionner.

Ces dispositions ne concerne que l'Assurance Maladie, je vous invite à faire le point avec votre employeur si nécessaire.

Je vous souhaite une bonne journée.

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Elryn

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Ils ont raison

kiki6921

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Merci de préciser en quoi, ils ont raison car ce n'ai pas ce que dit mon médecin.

Elryn

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Parce que vous avez changé de « risque » et de motif d’arret

Maladie en TPT puis accident du travail

kiki6921

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Pourtant, le temps Partiel thérapeutique fait parti toujours du 1er arrêt et n'a rien a voir avec l'accident de travail.

Et dans des réponses d'autres membre des expert d'AMELI, il est dit que l'arrêt n'interronp pas le TPT.

Merci

Elryn

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Mais là c’est interrompu par autre chose qu’un arrêt maladie pour la même pathologie

Ou alors vous avez mal expliqué votre historique

kiki6921

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Bonjour,
Voici, la réponse qui a été donné pour une autre personne sur le forum :

Réponse certifiée par un expert ameli

Bonjour,

Lorsqu'un arrêt à temps complet interrompt une prescription d'arrêt à temps partiel, il n'est pas nécessaire de fournir une nouvelle prescription d'arrêt à temps partiel à l'issue de cette prescription à temps complet (quelle que soit la durée de cette dernière, que celle-ci soit ou non en rapport avec une affection individualisée).

Toute la durée de la prescription médicale initiale établie au titre d'une reprise à temps partiel reste valable.

N'hésitez pas à consulter l'article "Arrêt de travail pour maladie" sur ameli.fr

Bonne journée.

Voilà, pourquoi je m'interroge et savoir qui a raison et ou est-ce marqué dans la réglementation car c'est plus logique d'être en prolongation et non en initiale puisque je continue mon temps partiel thérapeutique du certificat initiale (malgré avoir interrompu celui-ci par un arrêt plein pour un accident de travail)

Elryn

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Vous n’arrivez toujours pas à comprendre que la gestion d’un accident de travail et d’un arrêt maladie c’est différent. On est pas sur les mêmes règles…

kiki6921

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Bonjour, Oui mais là nous parlons de maladie car si je dois refaire un CERFA en initial pour la maladie; est-ce que je repars sur un an sachant que le 1er se finissais en octobre 2024.

Elryn

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D’après ce que vous avez dit, mais peut-être qu’encore une fois vous vous êtes mal exprimé. Votre temps partiel thérapeutique maladie a été interrompu par un arrêt à temps complet accident de travail.

Il faut donc refaire un temps partiel thérapeutique, maladie à l’issue de l’arrêt complet accident de travail sachant qu’il n’y a pas de carence en temps partiel thérapeutique, vous ne perdez rien

Et oui, cet arrêt à temps complet peut permettre que votre nouveau temps partiel dure de nouveau un an (Après il faut l’accord du service médical, car ce n’est pas un dû cette année mais un maximum, il faut voir où est-ce que vous en êtes dans votre droit aux indemnités journalières pour cette maladie)