Bonjour,
Je suis en accident de travail depuis janvier. Le calcul se fait comme suit : le salaire de décembre + les primes.
Ces dernières sont soit divisible par 12 si la prime est sur 12 mois comme le 13e mois, soit divisible par 1 car la prime ne porte que sur un mois. Ma question est de savoir comment la prime de Noël doit-elle être divisible (1 ou 12)?
En effet, comme son nom l'indique, je la touche en décembre.
Je me bats avec le cabinet comptable car pour d'autres AT, la prime a été divisée sur 1 mois : du 1er au 31 décembre. Suite à des explications du comptable, ce dernier me dit qu'étant donné que mon AT est en janvier, il faut la diviser par 12. Est-ce au bon vouloir de l'employeur/comptable de la mettre sur 1 mois où sur 12 mois ou y'a t-il un texte de loi à appliquer, auquel cas, pouvez-vous me le communiquer ?
Par avance, merci à vous pour vos futures réponses. Dans l'attente, Très cordialement.
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Bonjour Nikos0071,
Cette question a été abordée sur le forum. Pour en connaître la réponse, je vous invite à consulter ce topic intitulé "Prime prise en compte intégralement calcul IJSS".
Je vous souhaite une bonne journée.
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Laetitia a répondu
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