En janvier, j’ai eu un accident du travail. Mon employeur a envoyé l’attestation de salaire en indiquant la période de référence soit du 1er au 31 décembre. Dans mon salaire de décembre, j’ai eu une prime qui n’est ni un treizième mois, ni une prime annuelle, ni une prime conventionnelle. C’est une prime occasionnelle mais sur le bulletin le logiciel comptable met par défaut prime annuelle non modifiable par la comptable. Cette prime n’est ni systématique ni obligatoire elle est donnée par l’employeur à son bon vouloir pour tout les salariés ne sont pas concernés. Pour cela l’employeur se base sur divers éléments, le comportement durant l’année mais surtout sur des critères objectifs de performance notamment en décembre pour ceux qui travaille durant les fêtes. Donc elle concerne spécifiquement décembre. Je ne comprend pas pourquoi la cpam a pris en compte que le 1/12 de ma prime? Cette dernière ne comporte pas de périodicité et ne se rapporte pas à l’année civile. Elle n’a pas à être répartie sur 12 mois. L’employeur a bien mentionné la période de référence de décembre sur l’attestation de salaire. J’ai lu sur le forum que son intégralement ajouté au salaire les primes versées avec la paie de référence pour la période de référence. Je rentre dans ce cas de figure me semble t’il? C’est une prime mensuelle soumise à cotisation pour la période de référence. Le problème vient’il du fait de la mauvaise dénomination de la prime sur le bulletin?
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Voir le profilBonjour, merci de votre retour. Si je me base sur ce que vous avez écrit, ma prime aurait du être intégralement ajoutée à mon salaire puisque c’est une prime versée au titre de la période de référence soit décembre avec la paie de référence qui est décembre. Mon employeur a bien indiqué la période de référence sur l’attestation employeur soit du 01.12 au 31.12 pourquoi la cpam n’en n’a pas tenu compte??? Le problème vient sûrement du bulletin. La prime figure comme prime annuelle sur le bulletin alors que ce n’en n’est pas une. L’expert comptable n’a pas la possibilité de modifier l’intitulé car le logiciel par défaut mentionne les primes de cette manière. Comment faire pour que la cpam comprenne que ce n’est pas une prime à prendre en compte pour 1/12ieme????
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Voir le profilJ'ai fait le choix de "cultiver mon jardin", dommage que je n'ai pas la main verte.
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