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Quelle Prise en charge en rechute d'accident de travail ?

Bonjour. Mon conjoint a été en accident de travail il y a plus d'un an (mars 2023) Cette année en mars, il a à nouveau des problèmes de santé liés à cet accident. Son médecin traitant l'a arrêté en arrêt de travail. Un conseiller CPAM il y a une semaine lui a indiqué qu'il s'agissait d'une rechute d'accident de travail. Il est retourné chez son médecin qui a rempli un formulaire d'accident de travail en rechute. Ma question est: cela fait 3 mois qu'il est en arrêt maladie. Si la prise en charge en accident de travail est validée par la CPAM, est ce que cela sera rétroactif ? La rechute accident de travail prend effet quand ? Je reprécise qu'il est en "arrêt maladie"depuis mars 2024 et qu'il ne touche pratiquement plus d'indemnités journalières.merci d'avance pour votre aide

Mary21120

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Bonjour Mary21120,

Cette question a été abordée sur le forum. Pour en connaître la réponse, je vous invite à consulter ce topic intitulé : "Peut-on faire une rechute après consolidation en AT ?".

Pour plus de détails, vous pouvez consulter cette page du site ameli.fr sur la prise en charge en cas de rechute.

Afin de faire le point sur le dossier de votre mari concernant ses indemnités journalières, je l'invite à contacter sa caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) au 3646 ou depuis l'Espace d'échanges de son compte ameli. Il est préférable de nous contacter lors des heures de faible affluence, soit entre 12h et 14h. 

Je vous souhaite une bonne journée.

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Marion
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Mary21120

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Bonjour
Nous avons eu comme réponse à la demande de prise en charge de l'accident de travail en rechute :

Objet: votre certificat médical de rechute

Monsieur,
Votre certificat médical de rechute n'est pas exploitable en Tétat.
En effet, nous n'avons pas de déclaration médicale finale pour cette rechute
Votre certificat médical final est traité comme une prolongation de soins.
Avec toute mon attention.
Votre Correspondant de l'Assurance Maladie - Risques professionnels

Quel formulaire notre médecin faut-il remplir du coup?
Nous ne savons pas
La situation est urgente
Merci d'avance pour votre réponse
Cordialement

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Mary21120
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Bonjour Mary21120,

La rechute suppose un fait nouveau : soit une aggravation de la lésion initiale soit l'apparition d'une nouvelle lésion résultant de votre accident de travail initial alors que le dossier était clos.

Pour avoir une rechute de l'accident de travail, il faut que celui-ci soit consolidé. Le certificat médical final permet de consolider l'accident du travail.

Sans ce certificat médical final, le dossier reste ouvert et si vous nécessitez un nouvel arrêt, le médecin établit un avis d'arrêt de travail en rapport avec l'accident de travail. Si vous nécessitez en plus des soins, il prescrit sur une ordonnance les soins nécessaires, en rapport avec cet accident. Ces deux justificatifs sont à envoyer à votre caisse. Si de nouvelles lésions sont apparues (aggravation) et que votre dossier d'accident de travail est toujours ouvert, votre médecin établira alors un certificat médical de nouvelle lésion.

Je vous invite à consulter ce topic au sujet de la rechute pour obtenir davantage d'informations.

Vous pouvez également consulter ce topic intitulé : "certificat médical final".

Je vous invite également à consulter cette page du site ameli.fr sur "L'accident du travail".

Je vous souhaite une très bonne journée.

Nom de l'auteur
Marion
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Mary21120

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Bonjour,
Merci beaucoup pour votre réponse. Notre médecin traitant a établi des arrêts de travail rectificatifs de prolongation en rapport avec l'accident de travail de l'année dernière pour chaque arrêt depuis Mars 2024.
L'année dernière l'employeur avait contesté l'accident de travail, la CPAM nous avait donné raison, peut-il à nouveau le faire avec cette prolongation ?
Merci d'avance
Cordialement

Nom de l'auteur
Mary21120
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Mél

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J'ai fait le choix de "cultiver mon jardin", dommage que je n'ai pas la main verte.

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Bonjour Mary21120,

Si le dossier d'accident de travail est toujours en cours et qu'un nouvel arrêt de travail est nécessaire (alors qu'il y a eu une reprise de travail ou interruption entre ces arrêts), le nouvel arrêt devra être coché en arrêt initial, en rapport avec l'accident du travail.

Il n'y a pas de carence appliquée sur les arrêts liés à un accident du travail ou à de la maladie professionnelle.

L'employeur devra transmettre une nouvelle attestation de salaire en accident du travail, pour cet arrêt.

Afin de faire le point sur votre dossier, l'idéal est d'interroger la caisse en charge de cet accident du travail. Vous pouvez la joindre depuis l'Espace d'échanges de votre compte ameli ou par téléphone au 36 46.

Bonne journée.

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Mél
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