Je suis en accident du travail contracté auprès d'un employeur avec lequel j'ai cessé mon activité il y a un mois. Cet accident du travail est toujours en cours, car je ne suis pas guérie. Est ce que je peux envisager de reprendre une activité auprès d'un autre employeur, malgré ma situation de maintien en arrêt de travail (AT) ? A temps complet ? ou à mi temps ? Y a t-il une portabilité de l'AT vers le nouvel employeur ? Qu'elles sont les conditions, médicales et administratives précises pour que je puisse prendre un poste auprès d'un nouvel employeur.
Merci de votre expertise sur le sujet ( et ou jurisprudence).
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Bonjour Timotee,
Tant que votre arrêt est justifié vous pouvez continuer à bénéficier d'indemnités journalières même si vous êtes embauchée par un nouvel employeur. Toutefois, en cas de reprise effective de travail, vous ne pourrez plus percevoir d'indemnités. Il n'y a pas de cumul possible des indemnités journalières avec une reprise d'activité professionnelle. Si vous n'avez plus d'arrêt mais que votre dossier d'accident du travail est toujours ouvert, vous pouvez reprendre une activité professionnelle auprès d'un autre employeur. Si vous deviez bénéficier d'un nouvel arrêt au titre de cet accident et que votre dossier est toujours ouvert, votre nouvel employeur établira une attestation de salaire en accident du travail. L'indemnité servie ne pourra être inférieure à celle perçue pour l'arrêt initial. Si votre dossier d'accident du travail est clos, je vous invite à consulter ce topic au sujet de la rechute chez un nouvel employeur.
Si une reprise de travail à temps partiel thérapeutique est envisagée par votre médecin et la médecine du travail, elle peut être réalisée dans votre nouvelle entreprise.
Toutefois, nous ne pouvons répondre sur ce forum, que sur des questions réglementaires concernant l'Assurance Maladie.
Nous ne sommes donc pas habilités à vous fournir de renseignements liés au droit du travail ni aux conditions médicales de reprise.
Je vous invite cependant à consulter le site des Directions Régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités (DREETS). Pour ce qui est de la reprise de travail, je vous recommande d'en discuter avec votre médecin traitant. Si vous deviez reprendre une activité, c'est la médecine du travail qui statuera sur votre aptitude au poste.
Je vous souhaite une bonne journée.
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Voir le profilMerci pour cet éclairage sur le sujet. Bien cordialement.
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CM
À votre service pour vous guider au fil des pages de ce forum ameli qui vous est d...
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De tout ce que j'ai fait, la chose dont je suis le plus fière, c'est d'être devenu...
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