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Oubli déclaration changement de situation CPAM

Bonjour,

Je suis un peu en panique, car j'ai oublié plusieurs fois de signaler un changement de situation professionnelle à la CPAM. Je n'étais pas au courant de cette démarche, et ne trouvant rien dans mon espace Ameli, je n'ai pas creusé plus loin. J'ai occupé un premier emploi en 2021/2022, pour lequel j'ai demandé le régime local. Puis s'en est suivi 2 mois de chômage (pas signalé à la CPAM). Puis un nouvel emploi de fin 2022 à début 2023 (pas signalé), puis 9 mois de chômage (pas signalé) et fin décembre 2023, je viens de commencer un nouveau travail en Allemagne.

Qu'est-ce que je risque après tous ces oublis ?

Roxie13

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Betty

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Passionnée des sports sensationnels qu’offrent la mer et la montagne, je suis auss...

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Bonjour Roxie13,

Au vu de la situation décrite, vous bénéficiez toujours du régime local.

Pour des raisons de confidentialité et de sécurisation des données personnelles, nous n'avons pas accès aux dossiers de nos assurés sur le forum. Toutefois, vous pouvez vous en vérifier en interrogeant votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) via l’Espace d’échanges de votre compte ameli ou par téléphone en composant le 36 46. 

En ce qui concerne votre nouvel emploi en Allemagne, si vous souhaitez conserver vos droits en France, vous devez faire une demande de formulaire S1 auprès de l'organisme de santé allemand et le transmettre à votre CPAM afin de mettre à jour vos droits.

Bonne journée.

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Betty

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Passionnée des sports sensationnels qu’offrent la mer et la montagne, je suis auss...

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Bonjour Roxie13,

Vous pouviez continuer à bénéficier du régime local si vous étiez indemnisée par pôle emploi, à condition d'avoir bénéficié de ce régime lors de votre dernière activité professionnelle avant le chômage. Il n'y avait pas de déclaration à effectuer auprès de votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) pour ce changement de situation, ni pour votre reprise tant que votre activité professionnelle relevée du régime général.

Concernant votre emploi en Allemagne, pouvez-vous m'indiquer si vous vivez toujours en France et si vous souhaitez être rattachée à la CPAM?

Je vous souhaite une bonne journée.

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Betty
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Roxie13

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Bonjour,

Merci pour votre réponse. Durant toutes mes activités professionnelles évoquées (et mon chômage aussi...), j'ai habité et travaillé en Alsace-Moselle. Cela signifie donc que j'étais bien toujours au même régime ?

Pour mon emploi actuel en Allemagne, je réside effectivement toujours en Alsace-Moselle et ne compte pas déménager dans un futur proche.

J'ai déjà rédigé un courrier explicatif à la CPAM en ce sens pour expliquer ma situation.

Qu'en pensez-vous ?

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Roxie13
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