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De tout ce que j'ai fait, la chose dont je suis le plus fière, c'est d'être devenu...
Bonjour Cath,
Pour les professions libérales, il est possible de percevoir 360 jours d'indemnités par période de 3 ans et la durée totale d'un même arrêt à temps complet ne peut excéder 90 jours. Pour un arrêt hors affection de longue durée, plusieurs arrêts de 87 jours (90 jours - les 3 jours de carence) peuvent être indemnisés, dans la limite de 360 indemnités journalières sur une période de 3 ans glissants.
Toute reprise de travail supérieure à 48 heures permet une nouvelle étude pour une ouverture de droits de 90 jours.
Pour un arrêt en rapport avec une affection de longue durée, l'indemnité journalière est servie au maximum pendant 87 jours consécutifs pour une même incapacité de travail. Plusieurs arrêts de 87 jours peuvent être indemnisés, pour une affection longue durée exonérante (ALD Code Progrès) ou non exonérante (A93 Code Progrès), pendant une durée maximale de 3 ans calculée de date à date pour chaque affection, à partir du 1er arrêt en rapport avec cette affection.
Des renseignements complémentaires sont consultables sur notre site ameli.fr : "Arrêt maladie : les démarches du travailleur indépendant".
Pour faire un point sur votre situation, je vous invite à contacter votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) qui pourra vous apporter une réponse personnalisée.
Les coordonnées sont disponibles sur ameli.fr, rubrique "Adresses et contacts"
Je vous souhaite une bonne journée.
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Inscrit(e) le 04/03/2024
Voir le profilBonjour,
Je note que vous distinguez deux hypothèses :
Est-ce à dire que dans le cas d'un arrêt en rapport avec une même ALD, il n'est pas nécessaire qu'il existe une période de reprise de travail supérieure à 48h pour que le droit au versement des indemnités journalières se poursuive, comme c'est le cas hors ALD ?
Autrement dit, en cas d'arrêt initial en rapport avec une ALD, suivi d'arrêts de prolongations sans reprise de travail, un plafond de 87 jours existe-t-il ?
Avec mes remerciements anticipés.
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Inscrit(e) le 02/03/2020
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J'ai fait le choix de "cultiver mon jardin", dommage que je n'ai pas la main verte.
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Voir le profilCAROLINE31 a répondu
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