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Arrêt maladie - pas d’emploi 12 derniers mois

Bonjour,
Je vous contacte car je suis en arrêt maladie. Sur les 12 derniers mois, j’ai travaillé seulement du 24 mars 2023 au 17 mai 2023.

Je suis actuellement en arrêt et on me demande les fiches de salaire des 12 derniers mois, sauf que je n’ai travaillé que ces quelques mois.

Comment le calcul de mes indemnités va-t-il se passer s’il vous plaît ? J’ai travaillé plus 150 heures sur ces derniers mois.

J’ai vu que les conditions de 600 heures de travail ne s’appliquait que pour les arrêts super à 6 mois.

Je vous remercie j’ai vriament peur de ne pas être indemnisé ça serait la fin pour moi entre ça et la maladie.

Cordialement

Sirine0

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Bonjour Sirine0,

Vous trouverez, sur ce forum, ce topic dédié aux conditions d'ouverture de droit aux indemnités journalières maladie.

Cependant, je vous conseille de vous rapprocher de votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) depuis l'Espace d'échanges de votre compte ameli pour toute demande complémentaire nécessitant de vérifier les informations présentes à votre dossier. En effet, seule votre CPAM est habilitée à effectuer cette démarche par souci de confidentialité et de sécurisation de vos données personnelles.

Les autres coordonnées de votre CPAM sont indiquées sur le site ameli.fr, rubrique "Adresses et contacts".

Si besoin, vous pouvez également convenir d'un rendez-vous en accueil ou téléphonique afin de faire le point sur votre situation.

Très bonne journée à vous.

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Elryn

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Vous fournissez ce que vous avez et vous attestez que vous ne travailliez pas le reste de l’année

Sirine0

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Merci beaucoup mais je ne comprends pas bien.

Mon contrat est fini depuis le 17 mai. Du coup pour un arrêt en juin ils prendront uniquement le mois de mars avril et mai sur lesquels j’ai travaillé ?

Sirine0

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Bonjour,

Ce que je veux savoir c’est si la condition de travail 600 heures sur les 12 derniers mois concerne les arrêts de moins de 6 mois ? On m’a dit que non mais dans le tropicalement que vous avez fourni il est écrit l’inverse.

Merci

Sirine0,

Comme indiqué dans le topic vers lequel je vous ai orientée précédemment, il faut avoir travaillé 150H minimum sur les 3 derniers mois ou 600H sur les 12 derniers mois dans le cadre d'une activité discontinue (travail saisonnier, contrat d'intérim) pour pouvoir prétendre aux indemnités journalières en maladie.

Votre CPAM peut également être amenée, selon la situation, à vous demander de lui transmettre des documents complémentaires lors de l'étude de votre dossier. C'est pourquoi je vous invite à contacter celle-ci selon les modalités que je vous ai communiquées.

Bonne journée.

alistair

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Bonjour Sirine,

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000006156...

Tu y trouveras les informations que tu recherches et la CPAM s'appuie surl'article 313 pour les IJ.

Voici quelque exemples de ce qui est compté pour les 600 heures pour les arrêts de plus de 6 mois :

  • les heures travaillées dans la période de référence (12 mois ou 365 jours) : 313 .3 (attention : les congés payés en CDD lors d'un arrêt couvrant au delà du CDD sont considérés comme des droits acquis non utilisés et doivent être intégrés dans les 600 heures et les indemnités de fin de contrat doivent être comptabilisées dans le calcul des IJ (cf : cours de cassation))
  • les heures assimilées à du travail comme :
  • les arrêts maladir qui comptent pour 6h par jour de maladie (si tu as eu 10 jours d'IJ, alors tu as 10 * 6h = 60 heures) : 313.8
  • les periodes de présence parentale : 4h par jour (attention, l'AJPA est officiellement reconnue comme période assimilée à du travail, mais n'est pas indiquée ici donc à négocier) : 313.8
  • les pédiodes de congé de formation pour 8h par jour sur 5 jours par semaine sur la totalité des jours de formations entrant dans la période de référence.

Voilà, en espérant t'avoir éclairé pour que tu puisses orienter efficacement tes échanges avec la caisse.

Très bonne journée :)