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Bonjour,
Un premier travail (50000 euros annuel) me permet d’avoir, suite à un licenciement, un chômage indemnisé pour une durée de 2 ans. Au bout de 3 mois, je reprends un travail (20000 euros annuel) qui se cumule avec le chômage pendant 6 mois. Je suis à nouveau licencié et je continue à percevoir le chômage (droits du premier travail). Au bout d’un mois, je déclare un arrêt maladie. La sécurité sociale me demande t-elle alors les bulletins de salaire de mon dernier travail (celui effectué pendant le chômage) ou ceux qui m’ont permis d’avoir les droits actuels au chômage ? Je pose cette question car la rémunération annuelle du premier travail a été de 50000 euros, le deuxième 20000. Sachant qu’un arrêt maladie pour une hospitalisation était prévu, je n’avais pas intérêt à reprendre un travail moins rémunéré pendant le chômage si les IJ se réfèreraient à celui-ci. Merci.
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Bonjour Pianoforte,
Cette question a été abordée sur le forum. Pour en connaître la réponse, je vous invite à consulter ce topic intitulé "Arrêt de travail : cumul salarié et demandeur d'emploi ".
Il convient donc dans un premier temps de transmettre vos 4 derniers bulletins de salaire antérieurs au chômage, accompagné d'un courrier informant de votre situation. Au besoin, le service des indemnités journalières reviendra vers vous pour réclamer des justificatifs supplémentaires.
Je vous souhaite une bonne journée.
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Voir le profilBonjour Betty,
Merci pour votre réponse.
J'ai lu le topic. Si j'ai bien compris:
CAS 1 si la deuxième activité est insuffisante et n’ouvre pas droit aux prestations en espèces, l’indemnité journalière sera calculée sur la base des salaires de la dernière activité ouvreuse de droits précédant l’indemnisation chômage.
CAS 2 en revanche, si elle est suffisante pour le calcul des indemnités (200h salariée sur les 3 mois avant l'arrêt), l’indemnité journalière sera calculée sur la base des salaires de cette deuxième activité, ce qui me pénaliserait beaucoup.
Dans le cas 2 , y a t-il une différence entre être en arrêt pendant cette deuxième activité (le contrat étant toujours en cours) et l'être après la fin du contrat de travail (en ne percevant à nouveau que le chômage et donc probablement une indemnité identique au cas 1) ?
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Pianoforte,
Si les bulletins de salaire des 4 derniers mois travaillés ne permettent pas d'ouvrir de droits aux indemnités journalières, alors votre caisse vous réclamera d'autres justificatifs. Généralement, il s'agit des 12 bulletins de salaire avant la cessation d'activité. Selon votre situation, d'autres documents peuvent être demandés.
Par conséquent, si vous êtes toujours en activité et percevez des salaires, l'étude de vos droits pourra être différente selon que l'arrêt intervient en cours ou en fin de contrat.
Pour faire le point sur votre situation, vous pouvez bénéficier d'un rendez-vous personnalisé dans un accueil de votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM).
Vous pouvez prendre ce rendez-vous depuis la page d’accueil de votre compte ameli ou en contactant un conseiller par téléphone au 36 46.
Les coordonnées de votre CPAM sont disponibles sur ameli.fr, dans cette rubrique "Adresses et contacts".
Je vous souhaite une bonne journée.
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