Rechercher dans le forum

Question en attente de réponse

La dernière mise à jour des informations contenues dans la réponse à cette question a plus de 5 mois.

Calcul Plafond de Comparaison ?

Bonjour à tous

Il m'a été attribué une pension d'invalidité de catégorie 1 depuis sept 2022. J'ai parfaitement compris le mode de calcul du montant de la pension basé sur les 10 meilleures années mais en revanche je n'arrive pas à saisir celui du plafond de comparaison (salaire mensuel brut).

J'étais en activité professionnelle jusqu'en mai 2019 mais suite à d'importants problèmes de santé je ne pouvais plus exercer et mon employeur m'a proposé une rupture conventionnelle faute de reclassement dans l'entreprise, ce que j'ai accepté.
Par la suite, j'étais en période de chômage indemnisé de Juin à Sept 2019, suivi d'un arrêt maladie jusqu'en décembre 2020 pour une importante opération chirurgicale. J'ai repris mes droits de chômage en Janvier 2021dans le cadre d'une reconversion professionnelle mais mon handicap m'a posé beaucoup de difficultés, me conduisant par conséquent en fin de droits ARE en octobre 2022.

Pouvez vous me renseigner si le plafond de comparaison qu'il m'a été accordé a été calculé sur
l'année civile qui précède ma dernière activité professionnelle (2018) ou sur la période chômage indemnisée + les
indemnités journalières de la CPAM (à partir de Juin 2019).

J'espère avoir été explicite dans mon récit et vous remercie pour votre retour.

Esox73

  • 1 question posée
  • 2 réponses publiées
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Réponses

Élodie

  • 5183 réponses publiées

Epicurienne avant tout, on me dit aussi mesurée, courageuse et sensible. Parfois o...

Voir le profil

Bonjour Esox73,

Je vous suggère de prendre connaissance de ce topic relatif au cumul de la pension d'invalidité et d'une activité professionnelle et plus particulièrement le point relatif à "l'Activité professionnelle et pension d'invalidité du régime des salariés".

Si vos interrogations subsistent, celles-ci nécessitent de prendre connaissance de votre dossier. La caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) de votre lieu de résidence étant la seule à pouvoir y accéder, je vous invite à réitérer votre demande, depuis l'Espace d'échanges de votre compte ameli ou par téléphone au 36 46.

Je vous souhaite bonne journée.

Esox73

  • 1 question posée
  • 2 réponses publiées
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Bonjour

Je vous remercie pour votre réponse mais le topic que vous me suggérez de prendre connaissance ne réponds pas à ma question de manière précise.
Je n'ai pas la confirmation du mode de calcul de mon plafond de comparaison, ni sur quelle période il a été calculé.
Pouvez vous me fournir des informations complémentaires. Merci pour vous retours

Élodie

  • 5183 réponses publiées

Epicurienne avant tout, on me dit aussi mesurée, courageuse et sensible. Parfois o...

Voir le profil

La politique de confidentialité de ce forum ne nous permet pas de répondre aux questions impliquant un accès à votre dossier ou un échange d’informations personnelles. L’objectif est de protéger vos données personnelles.

Pour toute question relative à votre dossier personnel, je vous invite à interroger directement votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM), via l’Espace d’échanges de ​votre compte ameli.

Bonne journée.

Esox73

  • 1 question posée
  • 2 réponses publiées
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Merci pour votre rapide réponse mais je ne vois pas d'atteinte à la confidentialité de mon dossier dans le sujet de ma question.
Je n'évoque aucune valeur ou autre rémunération numéraire personnelle.
Je souhaitais juste savoir si le calcul du plafond de comparaison prenait en compte les allocations chômage et/ou les indemnités journalières.
Je pensais avoir une réponse précise sur ce forum.
Je vous remercie toutefois d 'avoir pris le temps de me répondre mais reste à ce jour sans réponse à ma question.

Bonjour Esox73,

Dans un premier temps, je vous invite à consulter la réponse apportée dans le topic suivant : "Comment calculer le montant à pas dépasser pour garder ma pension d’invalidité ?".

Vous y trouverez les modalités de calcul du salaire trimestriel moyen de comparaison (STMC). Comme indiqué, si vous avez travaillé plus de 6 mois et que vous avez eu des absences (maladies ou chômage), l'année est quand même retenue, mais les périodes manquantes sont soit rétablies soit neutralisées.

Seuls les revenus d'activité professionnelle (salariés ou indépendants) sont retenus dans le calcul du seuil de comparaison.

Bonne journée.