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Est-ce que l'hôpital peut voir si un assuré est sous une ALD

Bonjour,

Tout est dit, ou presque, en titre de ce post.

Est-ce que l'hôpital où séjourne un patient ,qui n'est pas en capacité de faire ses démarches, peut voir si celui-ci bénéficie éventuellement d'une ALD, pour le calcul de la facturation du séjour, notamment pour le ticket modérateur ?

Je précise que cet hôpital se fait directement rembourser par l'Assurance Maladie.

Merci par avance.

Poire

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Bonjour Poire,

L'affection de longue durée (ALD) exonérante apparaît sur la carte Vitale ou l'attestation de droits.

Les informations concernant la pathologie sont mentionnées sur le "volet patient" du protocole de soins ayant permis la mise en place de l'ALD. Ce volet est remis par le médecin qui a établi la demande. 

Le site ameli.fr vous propose plusieurs articles au sujet de l'ALD, vous pouvez les consulter en suivant ce lien : https://www.ameli.fr/assure/droits-demarches/maladie-accident-hospitalisation/affection-longue-duree-ald

Je vous souhaite une agréable journée. 

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Elryn

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Oui il peut. Mais avoir une ALD ne signifie pas que l’hospitalisation est liée à l’Ald

Poire

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Merci Elryn pour votre réactivité.

Mais si j'ai bien compris, d'après ce que vous me dites, dans le cas où l'hospitalisation n'est pas liée à cette ALD, l'hôpital ne peut pas exonérer le ticket modérateur pour cette ALD ?

Elryn

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Si vous êtes en ALD pour le diabète et que vous êtes hospitalisé pour une appendicite, l’hôpital ne peut pas exonéré du ticket modérateur au titre de ALD

Poire

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Merci Géraldine pour la réponse.

Ca ne correspond pas tout à fait à ma question mais je vous remercie tout de même pour ces précisions dont j'ai pris bonne note.

Bien à vous.