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Bjr,
J étais en AT pdt 2 mois et à la suite de cela j ai été à mi temps thérapeutique. Le médecin conseil m a mis en invalidite de cat2 à partir du 1/08/2022 au moment où mes indemnités journalières prennent fin.
Donc le médecin conseil a validé mon invalidite.
Je voulais savoir concernant la partie administrative de la CPAM qui a partir de quel moment ils calculent les 600h miminum de travail sur les 12 derniers mois, si C est sur les 12 derniers mois avant le passage en mi temps thérapeutique ou si C est les 12 mois précédant l avis du médecin conseil ?
Cordialement
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Bonjour Nanou2472,
Je vous invite, dans un premier temps, à consulter la réponse apportée au topic suivant : "demande de pension d'invalidité".
Comme indiqué, vous devez avoir effectué au moins 600 heures de travail salarié ou assimilé, au cours des 12 mois qui précèdent l'arrêt de travail suivi de la mise en invalidité.
Pour toute information complémentaire, je vous invite à contacter votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) qui dispose d'un accès à votre dossier.
Les coordonnées de votre CPAM sont disponibles sur ameli.fr, dans cette rubrique "Adresses et contacts".
Bonne journée.
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Voir le profilBonjour,
le demandeur doit avoir effectué soit au moins 600 heures de travail salarié ou avoir cotisé sur un salaire au moins égal à 2.030 fois le SMIC horaire au cours des 12 mois précédents l'arrêt ou la constatation de l'invalidité.
Le calcul le plus favorable est priorisé pour ne pas pénaliser l'assuré.
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Voir le profilBjr,
Merci mais cela ne répond pas clairement à ma question. Es ce les 12 mois avant mon AT et donc avant mon mi temps thérapeutique ou 12 mois avant le rdv avec le médecin conseil ?
Cordialement
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Voir le profilC'est ou bien 12 mois avant l'arrêt initial, ou bien 12 mois avant la déclaration d'inaptitude.
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