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Bonjour,
Mon épouse étrangère est arrivé en France il y a un mois, avec un visa "conjoint de français". Elle a un récépissé de demande de carte de séjour, l'autorisant à travailler.
Elle prévoit de signer un contrat d'apprentissage, mais son employeur potentiel a refusé de signer le contrat tant qu'elle n'aura pas d'attestation de sécurité sociale à lui fournir.
Quelle démarche devrait-elle suivre pour avoir un NIR en urgence ?
Note : Elle est arrivée en France il y a moins de trois mois, donc elle ne peut pas encore effectuer les démarches lui permettant d'obtenir un numéro de sécurité sociale.
Note : cette question: "https://forum-assures.ameli.fr/questions/1413579-possible...; presque similaire ne répond pas à ma question car le contrat d'apprentissage est un cas particulier par rapport à l'obligation d'avoir un NIR selon : l’article L6353-10 du code du travail
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Bonjour BGF,
Cette question a été abordée sur le forum. Pour en connaître la réponse, je vous invite à consulter ce topic intitulé "Obtenir un contrat d'apprentissage sans être inscrit à l'assurance maladie".
Ce topic est susceptible de vous intéresser : "Retour en France avec membre de la famille étranger".
Je vous souhaite une bonne journée.
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