La dernière mise à jour des informations contenues dans la réponse à cette question a plus de 5 mois.
Pour moi, un revenu d'activité dépend d'une activité (une évidence, bien sûr).
Une indemnité (maladie, chômage..) est plutôt une compensation.
J'aimerai savoir, à dire d'expert d'AMELI, quelle différence faites-vous entre l'un et l'autre?
La Sécurité Sociale m'a écrit un courriers:
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 11/06/2022
Voir le profilRéponse certifiée par un expert ameli
Passionnée des sports sensationnels qu’offrent la mer et la montagne, je suis auss...
Bonjour Tatouly,
Ce post vous a-t-il été utile ?
aucun utilisateur n’a répondu à la question pour l’instant 0% des internautes ont trouvé cette réponse utile
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 10/08/2017
Voir le profilUn revenu d’activité est en effet un revenu dépendant d’une activité professionnelle.
Un revenu de remplacement est un revenu qui vient remplacer celui de votre activité
Néanmoins les indemnités chômage ne font pas partie des revenus de remplacement de la sécurité sociale. Mais c’est un revenu de remplacement au sens large.
Les revenus de remplacement de la sécu sont les IJ , rente AT MP ou pension d’invalidité.
L’article cité indique qu’on ne peut pas percevoir une pension+ chômage plus élevée que ce que vous auriez perçu en travaillant: c’est le cumul activité.
Ensuite les conditions d’attribution de votre prévoyance et ses plafonds relèvent de votre contrat
Néanmoins si vous n’avez pas déclaré le chômage à votre prévoyance et que pension + chômage + prévoyance dépassait votre ancien salaire il est évident qu’il y a un souci.
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 11/06/2022
Voir le profilBonjour Elryn,
Merci pour votre réponse.
Pour préciser ma recherche d'informations, je précise que je n'ai pas fait d'oubli de déclaration. Ma pension Prévoyance à débuter alors que je n'avais plus de droit au chômage.
De Mars 2017 à novembre 2017, je ne percevais que deux pensions d'invalidité. Une de La Sécurité Sociale et l'autre de la Prévoyance.
Fin Novembre 2019, j'ai trouvé un emploi à temps partiel (~60h/mois) en CDI. Au printemps 2021, j'ai demandé et obtenu un prolongement d'activité de la CARSAT. C'est lors de cette demande de prolongation que la Prévoyance m'a demandé un relevé d'activité. Ensuite, ils m'ont signifié un trop perçu de 3200€~.
Après consultation des Accords Collectifs, il est bien spécifié que le calcul de la pension ainsi que le plafond se fond sur 85% de S, S étant le revenu d'activité sur une période donnée. Leurs accords collectifs disent une chose et eux se servent d’un article de la Sécurité Sociale pour justifier autre chose.
Ce qui me dérange, c'est que je ne comprends pas pourquoi la Prévoyance se sert de l'article 911-8 alinéa 4 pour justifier ce trop perçu en prenant en compte mes allocations chômage antérieures à la place du revenu d'activité alors qu'ils ont commencé à me verser la pension quand je n'avais plus de droits acquis.
J'essaie donc de définir pourquoi la Sécurité Sociale accorde un salaire de comparaison de plus de 2000€ (courrier du 30/05/2022, tous revenus confondus) et que la Prévoyance se sert de mes ARE (~1200/mois), ce qui ne donne pas du tout le même calcul. Je reprécise qu'ils m'ont toujours dit que :" Tant que la SS vous paye, on vous paye".
À ce jour, je continue de percevoir mon salaire emploi TP + ma pension SS. Eux, ont cessé tout versement depuis Août 2021.
Je cherche juste à savoir quel calcul est juste pour ne pas avoir à payer un trop perçu éventuel.
Encore merci pour ce forum et votre soutient, qui nous aide beaucoup.
Bonne journée.
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 12/10/2022
Voir le profilRéponse certifiée par un expert ameli
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 13/07/2018
Voir le profilRéponse certifiée par un expert ameli
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 17/02/2018
Voir le profilLes meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 21/06/2018
Voir le profilRéponse certifiée par un expert ameli
Epicurienne avant tout, on me dit aussi mesurée, courageuse et sensible. Parfois o...
Passionnée des sports sensationnels qu’offrent la mer et la montagne, je suis auss...
Betty a été sélectionné comme meilleur répondant
Passionnée des sports sensationnels qu’offrent la mer et la montagne, je suis auss...
Betty a répondu
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 11/06/2022
Voir le profilTatouly a répondu
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 10/08/2017
Voir le profilElryn a été sélectionné comme meilleur répondant
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 10/08/2017
Voir le profilElryn a répondu
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 11/06/2022
Voir le profilTatouly a posé une nouvelle question
Vous ne trouvez pas la réponse à votre question ?