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Bonjour
Je suis actuellement en contrat à temps partiel 0.8 équivalent temps plein. Je suis également en temps partiel thérapeutique 75%, ce qui revient à un ETP de 0.6
Ma société souhaite me faire passer en contrat forfait jour à temps réduit, avant que mon temps partiel thérapeutique ne soit terminé.
Or j'ai lu que les indemnités journalières étaient basées sur des nombres d'heures effectuées. Comment cela va-t'il se passer quand je serai en forfait jour ? Vais-je avoir des indemnités cohérentes, et au final un salaire complet si additionné à ce que me verse mon entreprise ? Comment le calcul se fait-il ?
Où en est la réglementation ?
Travailler des demi-journées et journées entières n'est pas toujours ce qui est le plus adapté en temps partiel thérapeutique. Parfois travailler 2h de moins chaque jour est plus adapté. Dans ce cas le contrat forfait jour n'est pas adapté.
Autre question : en contrat forfait jour, est-ce le médecin prescripteur du temps partiel thérapeutique qui doit adapter la façon de faire la demande, par exemple noter le nombre de journées et demi-journées par semaine plutôt qu'un pourcentage par rapport au temps de travail hebdomadaire ?
Merci d'avance pour vos réponses
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Bonjour Isa59,
Tout d'abord, vous trouverez des éléments de réponse en consultant ce topic intitulé "Mi-temps thérapeutique".
Je vous invite également à consulter cet article du site ameli.fr : "Quelles formalités en cas de reprise du travail à temps partiel pour motif thérapeutique ? ".
Enfin, pour toutes questions relatives au droit du travail, vous pouvez vous rendre sur le site des Directions Régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités (DREETS).
Je vous souhaite une bonne journée.
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