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Bonjour,
Sur une période de 3 ans, s'il y a plusieurs arrêts de travail successifs dans le cadre de la même ALD, les IJSS sont-elles versées quelle que soit la durée de travail entre deux arrêts ?
ou faut-il remplir l'une des conditions suivantes au premier jour de chaque arrêt successif :
-justifier, à la date d'interruption de travail, d'une affiliation à un régime de sécurité sociale (CPAM, MSA) depuis 12 mois au moins et avoir travaillé au moins 600 heures les 12 mois civils : ou les 365 jours précédant l'arrêt
-avoir cotisé, pendant les 12 mois civils ou les 365 jours précédant l'arrêt, sur la base d'une rémunération au moins égale à 2 030 fois le montant du Smic horaire fixé au début de cette période.
Merci de votre réponse.
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Bonjour Bea2022,
Cette question a été abordée sur le forum. Pour en connaître la réponse, je vous invite à consulter ce topic relatif à la durée d'indemnisation d'un arrêt maladie.
Pour aller plus loin, vous pouvez consulter sur ameli.fr, l'article intitulé "Arrêt de travail pour maladie : les indemnités journalières du salarié".
Pour toute précision concernant votre situation, je vous invite à contacter un conseiller de votre caisse primaire d'assurance maladie, (CPAM) depuis l'Espace d'échanges de votre compte ameli ou par téléphone au 36 46.
Vous avez également la possibilité de prendre un rendez-vous personnalisé directement depuis la page d'accueil de votre compte ameli dans la rubrique "Mon agenda" puis "Prendre un rendez-vous"
Les coordonnées des accueils de votre CPAM sont disponibles sur ameli.fr, dans cette rubrique "Adresses et contacts".
Je vous souhaite une bonne journée.
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Inscrit(e) le 10/08/2017
Voir le profilJ’ai pas compris?
Ce que vous citez concerne le droit à la poursuite des IJ quand ça fait plus de 6 mois d’arrêt consécutif
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Inscrit(e) le 23/05/2022
Voir le profilOui j'ai mal formulé ma question.
Lorsqu'il y a arrêt de travail de plus de 6 mois pour ALD, puis reprise du travail (c'est le souhait de la personne) puis à nouveau arrêt assez rapidement pour la méme pathologie, qu'en est-il des conditions requises pour prétendre à des IJ ? Y a-t-il des conditions d'affiliation, de durée de périodes travaillées et de cotisation qui s'appliquent au début du deuxième arrêt ? Ou est-ce que dans le cadre des trois ans liés à l'ALD ces conditions sont-elles requises uniquement au moment du premier arrêt de travail ?
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Inscrit(e) le 10/08/2017
Voir le profilL’attestation de salaire est à refaire à chaque arrêt mais en effet les droits sont acquis.
De plus les périodes d’arrêt comptent comme des périodes travaillées pour le nombre d’heure (7h/jour)
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Inscrit(e) le 23/05/2022
Voir le profilBonjour,
Je vous remercie de votre réponse. Pourriez m'indiquer les références légales ?
Bien cordialement
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Experte ameli très heureuse des petits bonheurs de mon quotidien, ma nouvelle vie ...
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