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Article L324-1 (A93) / IJ imposables auprès des Impôts ?

Bonjour,
Vous serait-il possible de me préciser si les IJ versées au titre de l'article L324-1 (A93) sont imposables auprès des Impôts car j'ai des réponses différentes auprès de vos services, SVP ?
De même, pouvez-vous m'expliquer ce que veut dire le A93 SVP ?
Merci par avance.
Cordialement

Titi

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Elryn

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Oui c’est imposable.

Ce sont des arrêts de longue durée car plus de 6 mois mais non exonérants (sans prise en charge à 100% des soins)

Seuls les arrêts liés à une ALD avec un 100% ne sont pas imposables

Bonjour Titi,

Les indemnités journalières dans le cadre de l'article L 324.1 (A93) sont en effet imposables.

Je vous invite à consulter ce topic au sujet de la fiscalisation des indemnités journalières.

Je vous souhaite une bonne journée.