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Conjointe américaine vivant en France - peut-elle obtenir un numéro de sécurité social/carte vitale ? Si oui, comment ?

Bonjour,

Ma conjointe a la double-nationalité américaine et anglaise, et vit avec moi (français né en France) en France depuis 2018. Elle est employée par une entreprise américaine en télétravail depuis la France.

Est-elle éligible à l'obtention d'un numéro de sécurité social et d'une carte vitale ? Si oui, comment devons nous procéder ?

J'ai cru comprendre dans d'autres réponses du forum que le formulaire 'S1106' (https://www.ameli.fr/sites/default/files/formulaires/168/...) pourrait correspondre, mais je ne suis pas entièrement sûr que ce soit le bon formulaire pour sa situation, je préférais donc m'en assurer en amont.

Merci infiniment pour votre aide !

Thomas

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Virginie

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Bonjour Thomas,

Si votre conjointe réside en France tout en continuant de télétravailler pour une entreprise américaine, alors je vous invite à prendre connaissance de la réponse apportée dans ce topic dédié au "télétravail en France pour un employeur situé hors de l'Union européenne".

Concernant les démarches à réaliser, la situation de votre conjointe étant particulière, il convient de faire le point auprès de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de votre lieu de résidence

Bonne journée.

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