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Rupture conventionnelle précédant un mi-temps thérapeutique ?

Bonjour,

Je souhaiterais savoir s'il est possible de réaliser une rupture conventionnelle durant un arrêt de travail.
Et si par la suite, un mi-temps thérapeutique puisse être accordé au sein d'une nouvelle structure, pour la raison invoquée par l'arrêt initial ?
Vous remerciant par avance

Cathou2A

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Virginie

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Bonjour Cathou2A,

En ce qui concerne votre rupture conventionnelle, nous ne pouvons répondre sur ce forum, que sur des questions réglementaires concernant l'Assurance Maladie.
Nous ne sommes donc pas habilités à vous fournir de renseignements liés au droit du travail.

Je vous invite cependant à consulter le site des Directions Régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités (DREETS).

Concernant la mise en place d'un nouveau temps partiel thérapeutique, je vous invite à consulter la réponse apportée ce topic de forum : "prescription d'un temps partiel thérapeutique".

Je vous souhaite une bonne journée.



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Virginie
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