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2) suite : Humanoïde qui cherche à comprendre le calcul du dépassement: revenus + pension / STMC.

Bonjour. C'est Andro le petit Robot...

Deuxième question qui taraude mes composants électronique:

Concernant le calcul trimestriel:
Admettons pour un STMC de 6000€ trimestriel donc 2000€ mensuel:

Janvier: Revenus + pension: 1900€ pour 2000 de STMC mensuel
Février: Revenus + pension: 1900€ pour 2000 de STMC mensuel
Mars: revenus plus pension: 2300€ pour 2000 de STMC mensuel

Soit 6100 de revenus + pension pour 6000 de STMC trimestriel, mais pas de dépassement les deux premier mois.
Pour ce premier trimestre, je dépasse ou pas?

Bip, Bip....
Bien cordialement.

andronet

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Bonjour andronet,

Si vos revenus additionnése à votre pension d'invalidité dépasse pendant deux trimestres consécutifs votre salaire de comparaison, votre pension d'invalidité peut être suspendue en totalité ou en partie. En ce qui concerne la détermination des 2 trimestres consécutifs, je vous précise que l'on parle de mois glissants.

Exemples :

Pour payer le mois d'avril 2021 :

1er trimestre : octobre, novembre, décembre

2ème trimestre : janvier, février et mars

Pour payer le mois de mai 2021 :

1er trimestre : novembre, décembre, janvier

2ème trimestre : février, mars, avril

Comme vous pouvez le voir, chaque mois, on glisse de 1 mois.

Vous indiquez que votre STMC est de 6000 euros et que vos ressources additionnées à votre pension sur cette même période sont de 6100 euros. Il y a donc un dépassement pour le trimestre janvier février mars.

Nous n'avons pas accès à votre dossier pour des raisons de sécurité et de confidentialité, je vous invite à contacter votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) si vous souhaitez faire le point sur votre dossier personnel.

Les coordonnées de votre CPAM sont disponibles sur ameli.fr, dans cette rubrique "Adresses et contacts".

Je vous souhaite une bonne journée.

Bonne journée.

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andronet

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Merci Roxane. C'est encore Andronet le petit robot obsolète.
Pour clore cette question, si je comprends bien:
Pour payer le mois d'avril:
Je prends les 6 mois avant le mois d'avril.
De cela en découle deux trimestres qui non rien a voir avec les fameux: 1er trimestres, 2eme, 3eme et 4 -ème trimestre.
Une fois que j'ai les mois qui composent les deux trimestres en question, mon inintelligence artificielle positronique doit regarder:
Le cumul des 3 premiers mois et le cumul des 3 derniers mois... et seulement ces deux cumuls. Sous entendu: peu importe qu'il y ai un dépassement sur un seul mois. Apres une longue analyse de mes algorithmes artificiel, si seulement 1 dépassement sur les deux cumul: Bien Andronet ne dépasse pas. Si les deux sont en dépassement: Pas bien, Andronet dépasse.
J'ai bon ou pas?
Gzzzt, Tac , tac, clic, Déconnection.
Robotiquement votre.
Andronet.

geni

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Bonjour je comprends comme vous andronet
Mais si pas de dépassement sur 2eme trimestresbil ne devrait pas y avoir d incidence

Yoyo13

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Bonjour ok pour les mois glissant ...bien que super complexe....mais qd vous dites suppression en totalité ou en partie ca veut dire quoi?
Si on dépasse les 3 premiers mois de 200e et les 3 suivants de 300e notre pension sera réduite d1/3 des 300e donc de 100e sur combien de mois? Et qd la pension redeviendra comme au départ?

andronet

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Bonjour YOYO.
Mes circuits comprennent que cela dépend des revenus du mois suivant, sachant que l'on retient les six mois d'avant à chaque fois (Mois glissant). Donc, dans ton cas: si le nouveau mois est suffisamment faible pour que le cumul du dernier trimestre ne soit pas en dépassement, la pension reprend. Si non: non. A noter: Des que l'on est en dépassement sur deux trimestres, les déclarations de revenus sont mensuel, justement pour vérifier si dépassement ou pas chaque mois et il y a un tableau d'aide pour simuler la pension a venir. Mais tous cela doit être confirmer par un humain... N'oublie pas que je suis un Android obsolète. Informatiquement votre. Bip, Bip...

Yoyo13

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Merci bcp andronet pour vos informations....mais des que l on dépasse un peu rassurez moi la pension n est pas suspendue dans son intégralité...si par ex on dépasse de 200e sur le trimestre ils nous enlèvent pas la pension...c surtout ca qui me fait peur :(((